d'un chèque de 70 000 francs émis sur le compte bancaire de Gérard Y..., remis à Jean-Pierre X..., se présentaient au domicile de ce dernier, ... au Château d'Olonne ; que Mme Y... brisait avec une pioche

Bernard, Grégoire, Lesec, Kuhnmunch, Fouret, Bernard de Saint-Affrique, Thierry, Averseng, Pinochet, Mabilat, conseillers, Mme Y..., Charruault, conseillers référendaires, M.

de chasse ou sur le territoire d'un établissement commercial et que le renard n'a pas été réintroduit puisqu'il était déjà dans le milieu naturel. 2°) alors que le déterrage à l'aide de pelles et pioches

Villa des Oliviers - Le Petit Pioch - 34300 Agde, M. ou Mme B...

société Cecibat, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 55], 3°/ à la société l'Auxilliaire, société d'assurance mutuelle, dont le siège est [Adresse 56], 4°/ à la société Pichet

S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 2 MARS 2022 1°/ la société Promotion Pichet

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Fathia X... demeurant ..., Le Piochet, 73000 Chambéry, en cassation d'un

résulte de la procédure et des débats que chacun des policiers a été coauteur de violences commises en grande partie à l'aide, tantôt d'un objet contondant en bois massif décrit comme un manche de pioche

d'appel de Bordeaux (1re chambre civile), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Gestlac, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 28], 2°/ à la société Promotion Pichet

Pinochet, conseiller rapporteur, M. Lesec, conseiller, M.

Pinochet, rapporteur, M. Jouhaud, conseiller, M. Sadon, premier avocat général, Mme Rouquet, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Pinochet, les conclusions de M.

Pinochet, conseiller rapporteur, M. Fouret, conseiller, M.

Pinochet, conseiller rapporteur, M. Fouret, conseiller, M.

Pinochet, rapporteur, M. Grégoire, conseiller, M.

Pinochet, rapporteur, M.

Pinochet, rapporteur, M. Viennois, conseiller, M.

Pinochet, conseiller rapporteur, M. Viennois, conseiller, M.

Pinochet, rapporteur, M. Viennois, conseiller, M.