CGT, dont le siège est à Rueil-Malmaison (Hauts-de-Seine), ..., en cassation d'un jugement rendu le 25 septembre 1990 par le tribunal d'instance de Puteaux, au profit de la société Blanchisserie Poulard

dénoncé les accusations relatives aux attouchements prétendument commis en 1995/1996, en expliquant que les fillettes présentaient des démangeaisons qui nécessitaient l'application, sur le sexe, d'une pommade

fond, la nullité de la police d'assurance souscrite par Gilles X... sur le fondement de l'article L 113-8 du Code des assurances ; que le prévenu a soutenu qu'il avait signalé à l'agent d'assurance Ponsard

déloyale, que son comportement a créé un préjudice pour la société qui a perdu un certain nombre de collaborateurs, n'a pas été en mesure de répondre opportunément à l'appel d'offres de la société Polaris

Mme [Z] a été engagée en qualité de coursière pour la livraison de prélèvements à un laboratoire d'analyses médicales, à compter du 1er décembre 2006, par la société laboratoire de biologie médicale Poupard

long manche, troisième roue, roues tout terrain, Uristed band, alèses jetables, tapis de sol, appareil d'électrostimulation, rampe, appui thoracique, gant sensitex poudre, hydrogel, crème hydratante, pommade

demeurant ensemble Pointe Tonoi à Uturoa, Raitea, Isvl (Polynésie française), en cassation d'un arrêt rendu le 5 décembre 1991 par la cour d'appel de Papeete, au profit : 1 / de Mme Monique Salmon-Pomaré-Vedel

derrière lui, ses jambes contre les siennes pour l'empêcher également de bouger ; que Ginia Z... précisait que Jean X... l'avait fait mettre en position à genoux puis il lui avait enduit l'anus de pommade

Kessous, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Papeete, 22 juin 2000), que Marautaaroa Pomare est décédée laissant à sa survivance des enfants

[H] [Z], domicilié [Adresse 5], 3°/ à la société DSU conseil, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 4], 4°/ à la société Poussard [S], société civile professionnelle, dont le

décembre 1993, relatif aux importations de bovins vivants réalisées par la société Frika France au cours de la période d'avril à novembre 1990, 6 023 têtes de bétail polonais avaient été livrées à Pomarede

et de provisions et que, par ordonnance du 25 juin 1985, le juge des référés a donné acte aux parties de leur accord pour que les travaux d'étanchéité et de peinture soient réalisés par l'entreprise Poulard

nécessairement de ses vêtements et sous-vêtements puisqu'il résultait de ses propres déclarations qu'elle s'était rendue à plusieurs reprises à son domicile où elle avait pu voir ces objets, ainsi que la pommade

aurait introduit un doigt dans l'anus et l'aurait contraint à se coucher avec lui dans son lit ; que A. se plaignant d'avoir mal, il déclarait que son codétenu, Albert X... lui aurait appliqué une pommade

Les investisseurs ont constitué une société polonaise White Eagle Industries Poland (WEIP), à l'effet de percevoir pour le compte de WEI, les commissions versées par les trois sociétés polonaises pour

Ponsard, avocat général, a résumé l'affaire et a été entendu en ses réquisitions, Me Nivière, avocat au barreau de Lyon, a déposé des conclusions et plaidé pour la défense du prévenu, sur quoi la Cour

Debray du 31 mars 2004 (Pièce DED 4 Annexe II) relative à des vins de 1999 avec mention Château des Barrigards et sous appellations revendiquées par les deux sociétés SCE et SNC Jaboulet-Vercherre : Pommard

Debray du 31 mars 2004 (Pièce DED 4 Annexe II) relative à des vins de 1999 avec mention Château des Barrigards et sous appellations revendiquées par les deux sociétés Sce et Snc Jaboulet Vercherre : Pommard