cabine du camion, accompagné de son passager James A..., Michel Z... ayant repris place dans la cabine du camion; que Patrick de Carvalho et James A... auraient empêché Michel Z... de refermer sa portière

agression; que les enquêteurs ont affirmé dans leur procès-verbal de synthèse avoir constaté cette plaie; que Corinne B..., soutenue en cela par Mme Z..., a contesté avoir porté la main sur la postière

cette agression ; que les enquêteurs ont affirmé dans leur procès-verbal de synthèse avoir constaté cette plaie ; que Corinne B..., soutenue en cela par Mme Z..., a contesté avoir porté la main sur la postière

blanche qui gênait la circulation, que ce véhicule était en effet arrêté au milieu du carrefour, qu'il se garait pour demander au conducteur concerné de déplacer sa voiture, qu'arrivé à hauteur de la portière

des troncs peupliers et les risques de chute spontanée, qui ne pouvaient apparaître qu'à la suite d'un examen attentif des arbres dont l'enveloppe extérieure ne faisait pas apparaître l'état de pourrissement

son visage aurait dû être blessé par les éclats de verre du pare-brise qui a volé en éclat, qu'il aurait dû avoir le thorax enfoncé par le volant, et enfin, qu'il n'avait pu se dégager puisque la portière

Y..., fonctionnaire des Postes et Télécommunications, a été mortellement blessé par la détente d'un câble téléphonique accroché par la portière d'un camion, appartenant à la Société centrale de produits

les dommages résultant d'erreurs, d'omission, de négligence, d'inexactitudes et d'autres fautes que vous pourriez commettre dans l'exercice de vos activités professionnelles »

passager se trouvant sur la voie de circulation de l'autoroute, au lieu de sortir par la portière conducteur se trouvant à proximité immédiate du terre-plein central de l'autoroute ; qu'en l'espèce, en

et de défaut de maîtrise ; "au motif que le 26 février 1991, Mme X... garait son véhicule sur le parking de la gare SNCF à Aubagne ; que le reprenant le lendemain matin, elle constatait que sa portière

devant lequel il s'apprêtait à se garer; que les époux Z... voulaient alors former un barrage et l'épouse sortant du véhicule tenta d'ouvrir la porte de l'automobile de Kyrill X... lequel reclaquait la portière

attesté qu'il avait procédé pour Mme Z... aux travaux de rénovation que celle-ci avait souhaité entreprendre et qu'il avait à cette occasion constaté que le meuble bar préexistant "était tellement pourri

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte aux consorts X... du désistement de leur pourvoi en ce qu'il est dirigé contre le GAEC Les Poirières

état ; qu'en relevant que les désordres, dont (une copropriétaire) s'était plainte en décembre 1995, avaient pour origine la défaillance d'une chute d'eaux usées commune en 1990, ayant entraîné un pourrissement

Air France, dont le siège est ..., 2 / de la société Transair services, groupement d'intérêt économique, dont le siège social est aérogare de Fret, 97232 Lamentin Aéroport, 3 / de la société Pompière

développé ultérieurement ; qu'en relevant que les avaries de viande constatées ne permettaient pas de déduire que cette marchandise eût été avariée avant l'expédition, sans rechercher si l'état de pourriture

développé ultérieurement ; qu'en relevant que les avaries de viande constatées ne permettaient pas de déduire que cette marchandise eût été avariée avant l'expédition, sans rechercher si l'état de pourriture

Ayant fait constater après la vente qu'une poutre de la charpente de l'immeuble présentait un état avancé de pourrissement, elle a, par acte d'huissier de justice du 17 janvier 2019, assigné les vendeurs