Z... relevaient d'une rage narcissique qui ne permettait pas d'écarter le renouvellement de tels agissements, que les garanties de représentation offertes par Christophe Z... apparaissent insuffisantes

SUR LE MOYEN UNIQUE : VU L'ARTICLE L. 241 DU CODE DE LA SECURITE SOCIALE ET LE DECRET DU 2 FEVRIER 1971 ALORS EN VIGUEUR ; ATTENDU QUE POUR DECIDER QUE RAGUER, ARTISAN MENUISIER, N'AVAIT PAS A REGLER

la cour d'appel d'Aix-en-Provence (chambre 3-4), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Garden Beach Real Estate, société en nom collectif, dont le siège est [Adresse 2], 2°/ à la société Ragué

quatre-vingt-seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire POISOT et les conclusions de M. l'avocat général PERFETTI ; Statuant sur le pourvoi formé par : - RAGUE

vainqueurs d'un tournoi de Foot salle qui lui avaient été remises en espèces et qu'il avait acceptées, à charge de les rendre ou d'en faire un usage déterminé et ce au préjudice de l'association Tomite Heiva Rau

Le Bon, en cassation d'un arrêt rendu le 18 mai 1988, par la cour d'appel de Reims, (chambre civile, 1re section), au profit : 1°/ de Monsieur Y..., Marie, Paul RAGUE, 2°/ de Madame Z...

X..., défendeur au pourvoi formé par la société Ragues et par la société Ragues Rouen, demande, par mémoire distinct et motivé déposé, de transmettre au Conseil constitutionnel la question prioritaire

Transports (la société Rallu) ; qu'après avoir effectué un repos obligatoire dans la nuit du 17 au 18 décembre 2002 au relais de Marolles, le chauffeur de la société Ziegler a constaté que la bâche de

X... est devenu " chef marché céréales et soja " de l'une à l'autre société ; qu'au mois de juin 2004, la société Ragt génétique, dénommée désormais Ragt semences, puis la société Monsanto ont notifié

, le 6 septembre 2005, pour motif économique ; Attendu que la société Ragt 2N fait grief à l'arrêt de mettre hors de cause la société Monsanto et de la condamner à payer à M.

LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Chambéry, 17 février 2009), que la société Ramus industrie

Y..., de Me Bouthors, avocat des sociétés Radux et Grepa, les conclusions de M.

RAGUER, 2°/ de Madame Marie-Antoinette X... épouse RAGUER, demeurant ensemble rue du Chant d'Oiseau à Aze-par-Chateau-Gontier (Mayenne), 3°/ de Monsieur Camille Y..., 4°/ de Madame Denise Z.

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 31 mai 2011), que M. et Mme X..., reprochant à la société Voyages Raoux qui leur avait

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU, SELON L'ARRET ATTAQUE, QUE LA SOCIETE DES SABLIERES JEAN CAPOULADE QUI AVAIT CONCLU AVEC RAGE, PROPRIETAIRE D'UN TERRAIN, UN CONTRAT D'EXTRACTION DE MATERIAUX A CESSE DE

CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : Y 25-18.337 Demandeur(s) : la société Polybail Avocat(s) : la SCP Delamarre et Jehannin Défendeur(s) : la société Rago

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Syndicat des copropriétaires de la Résidence Gambetta Ramus I, sise

qui a déclaré inopposable à la masse des créanciers de la faillite de la SEPIC et de Reicher l'apport fait par ce dernier du domaine de Roques à la société civile immobilière du Domaine de l'Etoile, Raoux