. ; "aux motifs que, "vu la requête présentée le 20 novembre 2002 par Raphaël Z..., inspecteur des Impôts, en poste à la Direction nationale d'enquêtes fiscales, 6 bis rue Courtois (93695) Pantin cedex

Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu que Mme X..., domiciliée à Arras, en arrêt de travail du 30 juin 1997 au 31 mars 1998 à Saint-Raphaël, a fait l'objet d'une suppression des indemnités

Raphaël Z..., demeurant ... (Pyrénées-orientales), 2°/ M. Pierre Z..., demeuant ... (Pyrénées-orientales), 3°/ Mlle Marcelle X..., demeurant ...

sur le pourvoi formé par : - LE PROCUREUR GENERAL PRES LA COUR D'APPEL DE ROUEN, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de ladite cour d'appel, en date du 14 octobre 2004, qui a renvoyé Raphaël

D... demeurant La Viseule Montgermont à Saint-Grégoire (Ille-et-Vilaine), ès qualités d'ayants droit de Mme Rose, Raphaëlle Y... épouse E..., décédée, en cassation d'un arrêt rendu le 10 mai 1988 par

l'article 1382 du Code civil et des dispositions transitoires de loi du 5 juillet 1985 prorogeant la prescription trentenaire ; que l'action identique introduite en 1979 contre la commune de Saint-Raphaël

BIOMET MERCK FRANCE a porté un intérêt au projet promu par Raphaël X...

accédit ayant eu lieu le 10 octrobre 1995, l'expert n'avait pas respecté son engagement de réunir les parties dès réception d'une attestation de l'employeur d'André Grippi, certifiant qu'il n'avait jamais

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Caisse de crédit mutuel de Saint-Raphaël-Fréjus et à la société Caisse fédérale du crédit mutuel méditerranéen

James, Joseph, Alphonse A..., commerçant, demeurant ci-devant Le Sirocco, Y...

P.U.L. accordera à Raphaële X... la prolongation du congé parental qu'elle lui a demandée ; Attendu que le 30 juin 2007 le G.I.P.

Seigneurs de Saint-Tropez", comme s'il s'agissait du nom de la marque (alors que celle-ci n'est que "la Cave des Seigneurs", entretenant une confusion avec les anciens seigneurs de Saint-Tropez qui, depuis Raphaêl

Antoine X..., 2°/ Mme Raphaëlle A...

Michel Y... et de ses enfants, Antoine et Raphaël Y...

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Marie Luigia G. née C., en cassation d'un arrêt rendu le 13 juillet 1988 par la cour d'appel de Pau, au profit de Monsieur Raphaël

X..., se disant né le 31 décembre 1988 à Ambodimanga (Madagascar) de Julia Y..., née à Andapa vers 1969, de nationalité malgache, et de Raphaël Z..., de nationalité française qui l'a reconnu le 31 mars

Raphaël Z..., président de la C... Z...

BRANCHE, DE LA VIOLATION DE L'ARTICLE 412 DE LA LOI N° 66-537 DU 24 JUILLET 1966 : ATTENDU QUE DEMOISELLE X..., EMPLOYEE EN QUALITE DE SECRETAIRE-ECONOME PAR LA SOCIETE ANONYME " INSTITUT MARIN DE SAINT-RAPHAEL

avance "les frais de caution de location du studio" de la jeune fille ; que le 30 août 2011 Nadia X... demandait par lettre à Xavier Y... d'effectuer un virement de 35 000 € au profit de leur fils Raphaël

Lucioles", bâtiment n° 2, n° 55, en cassation d'un jugement rendu le 13 juillet 1989 par le tribunal d'instance de Fréjus, au profit de la société anonyme Roblot (entreprise), dont le siège est à Saint-Raphaël