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301 résultats pour « Roger Nothar »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C100871

Cassation

28 septembre 2011

28 septembre 2011

: Vu l'article 860, alinéa 1er, du code civil, ensemble les articles 617 et 483 du même code ; Attendu qu'Hermant X... est décédé le 4 août 2005 en laissant pour lui succéder ses deux enfants Roger

Source officielle

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2010:C300078

Cassation

20 janvier 2010

20 janvier 2010

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la SCI Place Roger Ducos du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2010:CO00111

Cassation

26 janvier 2010

26 janvier 2010

Roger X... de l'intégralité de ses demandes et l'a condamné solidairement avec M. A...en qualité de mandataire liquidateur de M.

Source officielle
CC

civ1

613724decd580146774190bf

Cassation

27 mars 2007

27 mars 2007

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique pris en ses quatre branches, ci-après annexé : Attendu que, par acte notarié

Source officielle
CC

civ1

613721f3cd580146773f8fbc

Cassation

5 mai 1993

5 mai 1993

Roger Z..., agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité d'administratrice naturelle et légale de sa fille Sandra Z..., née à Reims le 10 juin 1974, demeurant ensemble ..., défenderesse à la cassation

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2012:CO01251

Cassation

11 décembre 2012

11 décembre 2012

Roger X... et, par conséquent, D'AVOIR dit que M.

Source officielle
CC

civ1

613720becd580146773ee05d

Cassation

9 février 1988

9 février 1988

Val-de-Marne) ci-devant et actuellement ... à Saint-Mandé (Val-de-Marne), en cassation d'un arrêt rendu le 21 mars 1985 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1ère chambre civile), au profit de Monsieur Roger

Source officielle
CC

civ1

60794b879ba5988459c435b0

Cassation

16 juillet 1986

16 juillet 1986

Par acte notarié du 20 novembre 1964, a été constituée entre M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100655

Cassation

19 juin 2013

19 juin 2013

Roger Paul" ; que par acte délivré le 5 novembre 2008, l'EARL X...

Source officielle
CC

civ3

61372374cd58014677409ffd

Cassation

1 février 2000

1 février 2000

Eric, René, Roger Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 janvier 1997 par la cour d'appel de Limoges (chambre civile, 1ère section), au profit : 1 / de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C100840

Cassation

2 juillet 2014

2 juillet 2014

Roger X... fait encore grief à l'arrêt de le condamner solidairement avec M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300608

Cassation

21 juin 2018

21 juin 2018

X... de ses demandes contre la compagnie Axa France, la société Mabboux Roger, et la Smabtp et contre la scp Guerpillon-Souvignet, débouté M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C101565

Cassation

19 décembre 2012

19 décembre 2012

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses cinq branches, ci-après annexé : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 27 avril 2011), qu'alors que la paternité de Roger

Source officielle
CC

comm

61372328cd58014677406256

Cassation

27 octobre 1998

27 octobre 1998

Roger X..., 2 / de Mme Fernande X..., demeurant ensemble ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2009:C101208

Cassation

25 novembre 2009

25 novembre 2009

Roger X... d'empêcher sa réalisation alors même que le refus de M.

Source officielle
CC

civ1

60794c0a9ba5988459c447ce

Cassation

19 janvier 1982

19 janvier 1982

ATTENDU, SELON LES ENONCIATIONS DES JUGES DU FOND, QUE ROGER I. ET SIMONE D.

Source officielle
CC

civ1

Donne défautc/Mme B

613720cdcd580146773ee80d

Cassation

11 octobre 1988

11 octobre 1988

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Roger F..., technicien, demeurant ci-devant à Riedisheim (Haut-Rhin), ...

Source officielle
CC

civ1

60794b969ba5988459c437c3

Cassation

27 janvier 1987

27 janvier 1987

en état de liquidation des biens en 1981 ; qu'aux termes d'un acte notarié en date du 13 décembre 1980, M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2010:C300218

Cassation

9 février 2010

9 février 2010

Nething aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande de la SCI Roger Nething et la condamne à payer à la société Les Iles sous le vent la somme de 2 500 euros ;

Source officielle
CC

civ1

613722a8cd580146773ffbaa

Cassation

6 février 1996

6 février 1996

Roger C... et de Mme B..., épouse E..., les conclusions de M.

Source officielle