Y..., demeurant quartier des Faisses, à Trans-en-Provence (Var), en cassation d'un arrêt rendu le 6 novembre 1990 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (4ème chambre B), au profit : 1°) de Mme Roseline

, en cassation d'un jugement rendu le 24 août 1994 par le tribunal d'instance du Puy-en-Velay, au profit : 1°/ de Mme Lina X..., demeurant 43430 La Coste d'Ourbe, Champclause, 2°/ de Mlle Roseline

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nancy, 23 janvier 2014), que par actes authentiques des 12 octobre 2000 et 29 juin 2006, Mme Roselyne

Roselyne, épouse A..., - C... Alain, - D... Odile, épouse C..., - E... Pierre, - F...

part les juges doivent soulever d'office, à tout moment de la procédure, une nullité d'ordre public que dès lors, la Cour ne pouvait, sans méconnaître cet article, rejeter les exceptions soulevées par Robelin

cette commission ; qu'en l'espèce, il était constant que la commission de recours amiable de la CAVIMAC avait rendu sa décision du 12 mars 2010 sans évoquer la tardiveté du recours dont elle était saisie

A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par Mme Roselyne

; Qu'il y a lieu de rectifier cette erreur en ce qu'il sera indiqué qu'il est ordonné la mainlevée de la saisie-attribution pratiquée entre les mains de la Banque postale le 4 juin 2009 et non le 8

Michel X..., demeurant ... à Cagnes-sur-Mer (Alpes-Maritimes), en cassation d'un arrêt rendu le 17 janvier 1990 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (6e chambre civile), au profit de Mme Roselyne Z.

Philippe B..., 2 / Mme Roseline Z..., épouse B..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 30 mars 2000 par la cour d'appel de Bordeaux (1re chambre, section A), au profit de

Y... de B..., 5°/ de Mme Roseline, Cécile, Henriette A... Y... de B..., épouse d'Ollone, 6°/ de Mme Gabrielle, Françoise, Marie A...

Magalingom C..., décédé le 5 avril 1991, n'ayant pas poursuivi la procédure, l'indivision a été maintenue entre l'ensemble des ayants droit du défunt ; qu'au cours de l'année 2001, Mme D... et Marie-Roseline

Rosalina, contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, en date du 3 octobre 2003, qui les a condamnées, chacune, à 10 mois d'emprisonnement avec sursis et mise à l'épreuve, la

DIMAG, dont le siège social est route nationale 193 à Furiani (Corse), en cassation d'un arrêt rendu le 20 octobre 1987 par la cour d'appel de Bastia (chambre civile), au profit de : 1°/ Madame Roseline

E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par Mme Roselyne

attentats à la pudeur aggravés et attentats à la pudeur les a condamnés, le premier à la réclusion criminelle à perpétuité, le second à 17 ans de la même peine et a prononcé la confiscation des armes saisies

(Réunion), 4 / de Mme Chantal Z..., demeurant ... à Saint-Benoit (Réunion), 5 / de Mlle Roselyne Z..., domiciliée ... à Saint-Benoit (Réunion), défenderesses à la cassation ; Les demandeurs invoquent

Y... et la société Immobilière de Roseland en réparation du préjudice subi du fait de la vente à un prix lésionnaire ; Attendu que, pour condamner M.