63220 - MORT d'une jeune femme de trente deux ans", faisant état de diverses plaintes ; qu'un autre texte intitulé : "le chantier de scandale du maire de Beurières, avertissement collectif au JI Royet

mentionné à l'article 386 du nouveau code de procédure civile, les diligences qui ont été expressément mises à leur charge par la juridiction ; qu'en retenant que les diligences mises à la charge de Mme Rosette

B... usine du Rorota, devenue société Edutes, viabilisation, développement et construction (EVDC), société anonyme, dont le siège est [...] , défenderesse à la cassation ; La demanderesse invoque, à

Sur le moyen unique : Vu les articles L. 122-12, 2e alinéa, et L. 412-11 du code du travail ; Attendu selon le jugement attaqué que la société Sicard a été absorbée par la société Entreprise Rossetto

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Centre de Convalescence et de Rééducation de la Roseraie (CCRR), société

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois n° S 92-20.462 et L 92-20.495 formés par la société Bombardier Rotax GMBH, motorenfabrik

régionale d'assurance maladie Rhône-Alpes, dont le siège est ... (3e) (Rhône), en cassation d'une décision rendue le 6 octobre 1993 par la Commission nationale technique, au profit de la société anonyme Roset

carrosserie de la voiture, lui avait remonté la jupe et lui avait imposé une agression sexuelle en frottant contre elle son sexe en érection, sans lui ôter sa culotte ; que selon les déclarations de Rosita

formes, société mère et ses trois filiales, les sociétés Gravure 95, Laser activité et Rota formes et le syndicat FO ; qu'en son article 1er , les sociétés Presto formes, Rota formes, Gravure 95 et Laser

17.016 formé par : 1 / la société Boisseau, société anonyme, dont le siège est ..., 2 / la société Deschamps, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., 3 / la société Desplace et Rollet

I..., - La société d'exploitation agricole de Routa, contre l'arrêt de la cour d'appel de BASSE-TERRE, chambre correctionnelle, en date du 13 octobre 2015, qui a condamné, le premier à dix-huit mois

Roberta, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 25 janvier 1995, qui, dans la procédure d'extradition suivie contre elle à la demande du gouvernement italien,

chambre civile, section AO1), au profit : 1 / de la société civile immobilière (SCI) Forestière agricole de Mantet, dont le siège est ..., 2 / de la société civile Forestière l'Ecureil de Py et de Rotja

W... a été engagé le 16 juin 2007 en qualité de chef de cuisine par la société La Roseraie du Val Martin, aux droits de laquelle vient la société Victoria golf club ; que le contrat de travail prévoyait

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Style et confort LB Rehitim, Ligne Roset

_________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 21 OCTOBRE 2020 1°/ La société Meilland international, société anonyme, dont le siège est [...] , 2°/ la société Roseraies

général des Impôts, L. 227 du Livre des procédures fiscales et 593 du Code de procédure pénale, défaut et contradiction de motifs, manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Dragos Roléa

Cédric D..., domiciliés [...], 7°/ à Mme Rosella D..., 8°/ à M. X...