la créance de Mme [E] apparaissait fondée en son principe, sans rechercher, ainsi qu'elle y était invitée, si ce simple projet portant principalement sur le remboursement des emprunts de la maison de Senon

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Renobat, dont le siège est 45, bis, rue de la Déportation, 88210 Senones

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Renée X..., demeurant à Senones, 82210 Les Roches Margots, en cassation

au tribunal de grande instance d'Epinal au profit de l'établissement public de la métropole lorraine, rue Robert Blum, boîte postale 245, Pont-à-Mousson (Moselle), pour le compte du SIVOM du pays de Senones

contre un arrêt rendu le 9 février 1998 ; Attendu que cet avocat a produit comme pouvoir un document ainsi rédigé : "Je soussigné Monsieur Joël Y..., de nationalité française, né le 23 juin 1943 à Senones

l'Etablissement public de la métropole lorraine (EPML), dont le siège est ..., représenté par son directeur général, agissant pour le compte du syndicat intercommunal à vocation multiple du pays de Senone

profit de l'Etablissement public de la métropole lorraine (EPML), domicilié ..., représenté par son directeur général, agissant pour le compte du syndicat intercommunal à vocation multiple du pays de Senone

profit de l'Etablissement public de la métropole lorraine (EPML), domicilié ..., représenté par son directeur général, agissant pour le compte du syndicat intercommunal à vocation multiple du pays de Senones

X..., membre du bureau de l'Union départementale CGT des Vosges et secrétaire général de l'Union locale CGT de Senones, le montant de retenues qu'elle avait effectuées sur ses salaires à l'occasion de

Edouard X..., exerçant sous l'enseigne Entreprise Nevo, demeurant Les Voitines, Route de Senones, 88420 Moyenmoutier, en cassation d'un arrêt rendu le 22 janvier 1998 par la cour d'appel de Nancy (2e

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par les établissements Prieur, société anonyme, dont le siège est à Senones (Vosges

; ET AUX MOTIFS ADOPTES QU'il est constant que la banque demanderesse a apporté son concours à la société Initiatives Européennes notamment pour financer deux opérations de promotion immobilière à Senones

X... soutenait, dans ses conclusions, que, s'il avait noué des relations avec la société Fortress Technology, c'était uniquement pour anticiper la décision de la société Us Thermo Sentron de cesser ses

Georges X..., 2 / Mme X..., demeurant ensemble à Senon, 87510 Saint-Gence, II - Sur le pourvoi n° J 96-42.321 formé par Mme Geneviève X..., demeurant ...

Antoine X..., 2 / de Mme Elisabeth Y..., épouse X..., demeurant ensemble à Saint-Stail, 88210 Senones, défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique

Par conséquent nous les employés nous nous sentons obligés de leur obéir quel que soit l'ordre que ces cadres nous donnent.

CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Loisirs Amusement, dont le siège est les Aulnois, Toit Vosgien à Senones

Edouard X..., exerçant commerce sous l'enseigne "Entreprise Nevo", domicilié à Moyenmoutier (Vosges), route de Senones, Les Voitines, en cassation d'un arrêt rendu le 25 mars 1992 par la cour d'appel de