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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ3
ECLI:FR:CCASS:2015:C300426
15 avril 2015
15 avril 2015
De nouveaux devis seront demandés : mise à jour pour Simonato, devis complets pour Barletta et Bruno.
Source officielleciv3
613721e2cd580146773f86f4
20 juillet 1993
20 juillet 1993
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Simona Z..., demeurant ... (Yvelines), 2°/ M.
Source officielleciv3
61372244cd580146773fb907
5 juillet 1994
5 juillet 1994
Daniel Z..., la Grange Sinard à Monestier de Clermont (Isère), 3 ) Mme X... A..., née Martine Z..., demeurant Audières, Saint-Paul les Monestiers à Monestier de Clermont (Isère), 4 ) M.
Source officielleciv1
613723f7cd5801467741083b
7 mai 2002
7 mai 2002
le 4 mai 2000 par le juge de l'exécution près le tribunal de grande instance du Mans, au profit : 1 / de la société Crédit logement, société anonyme, dont le siège est ..., 2 / de la société Simmonds
Source officielleciv1
61372337cd58014677406f04
2 février 1999
2 février 1999
conseiller référendaire, Mme Petit, avocat général, Mme Collet, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Bignon, conseiller référendaire, les observations de la SCP Gatineau, avocat de Mme Duperrier Simond
Source officiellecomm
613721c2cd580146773f6f5c
15 juillet 1992
15 juillet 1992
Sur le pourvoi n° D 90-21.385 formé par la société anonyme Valérian, dont le siège social est à Courthezon (Vaucluse), route des Sinards, en cassation d'une ordonnance rendue le 18 septembre 1990 par
Source officiellecomm
613721c3cd580146773f703d
15 juillet 1992
15 juillet 1992
Sur le pourvoi n° E 90-21.386 formé par la société anonyme Valérian, dont le siège social est à Courthezon (Vaucluse), route des Sinards, en cassation d'une ordonnance rendue le 20 septembre 1990 par
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2017:CO10378
20 septembre 2017
20 septembre 2017
l'exercice clos le 31 mars 2005 et 107 092 E pour l'exercice clos le 31 mars 2006 pour une période d'exploitation de 8 mois dans l'année ; que l'étude prévisionnelle réalisée par le cabinet Michel Simond
Source officiellecr
6079a8c69ba5988459c4ee70
16 janvier 1969
16 janvier 1969
SUBSTANTIELLE AUX DROITS DE LA DEFENSE"; ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET ATTAQUE QUE LA COUR A STATUE SUR LES CONCLUSIONS DE LA SOCIETE MOBILIERE ET FINANCIERE, PARTIE CIVILE, APRES AVOIR ENTENDU MAITRE SIMONNARD
Source officielleciv1
Donne défautc/Mlle Emmanuelle Y
613720b8cd580146773edd6f
17 mai 1988
17 mai 1988
(Paris, 20 mars 1987), rendu en matière d'assistance éducative, qui a ordonné la mainlevée de la décision plaçant son petit-fils Mathieu Y... au service de l'aide sociale pour le confier aux époux Simond
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6079a8229ba5988459c4be55
3 juillet 1984
3 juillet 1984
PRENDRE LES MESURES PREVUES AUX ARTICLES 31 A 34 DU DECRET SUSVISE ; " QU'IL N'EST PAS CONTESTE, EN L'ESPECE, QUE LE 5 SEPTEMBRE 1980, DATE DES CONSTATATIONS DE L'INSPECTION DU TRAVAIL, L'ENTREPRISE SIMOND
Source officielleciv1
61372167cd580146773f37ba
4 avril 1991
4 avril 1991
contractuellement séparée de biens, a acquis, au cours du mariage, un bien immobilier suivant acte authentique du 14 juin 1962 ; qu'un entrepôt, construit sur cette propriété avec des fonds avancés par la société Simona
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ECLI:FR:CCASS:2011:CO00765
12 juillet 2011
12 juillet 2011
et Pauline Y... la somme de deux cent soixante-treize mille six cent trente-neuf euros et cinquante-quatre centimes (273 639, 54 euros), - chacun de M., Mmes ou Mles Albertine, Camille, Mathilde et Simond
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ECLI:FR:CCASS:2023:CO00123
8 février 2023
8 février 2023
[W] au titre de l'insuffisance d'actif de la société Transactions saintongeaises, l'arrêt relève que le liquidateur produit les déclarations de créance du groupe Humanis, de la société Michel Simond Développement
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ECLI:FR:CCASS:2011:C100542
26 mai 2011
26 mai 2011
IL EST FAIT GRIEF à l'arrêt attaqué d'avoir condamné Monsieur Gérard X...à verser à Madame Simona A...épouse Y... la somme de 7. 500 euros à titre de dommages-intérêts, en réparation de son préjudice moral
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ECLI:FR:CCASS:2009:SO02233
10 novembre 2009
10 novembre 2009
sans cause réelle et sérieuse et 15.000 euros à titre de dommages et intérêts au titre de la clause de non concurrence ; AUX MOTIFS QUE l'intervention de Pascal Y..., avocat, aux côtés de Monsieur SIMARD
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ECLI:FR:CCASS:2010:C100061
20 janvier 2010
20 janvier 2010
que le contrat de travail en bonne et due formé soit conclu avec Mademoiselle Daniela C... en vue de la garde des enfants pendant les heures de travail du père, la belle-soeur de ce dernier, Madame Simona
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ECLI:FR:CCASS:2014:C100855
2 juillet 2014
2 juillet 2014
Simard mentionne "Illustration du roman jeunesse Le chant sacré des baleines" et la facture de l'Aigle de Kylemore stipule "facture de droits d'auteur" ; que par ailleurs, les notes de comptabilité émises
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ECLI:FR:CCASS:2019:CR00181
19 février 2019
19 février 2019
Visite au PG qui lui veut que l'on aille jusqu'au bout et me révèle que lorsque M. le procureur Simard d'Epinal a réglé le dossier, il avait, dans son projet de réquisitoire, tenu à rappeler ce qu'avait
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ECLI:FR:CCASS:2018:C100613
10 octobre 2018
10 octobre 2018
(Pays-Bas), 5°/ Mme Simona DD... , domiciliée [...] (Pays-Bas), 6°/ Mme Wilhelmina C..., épouse D..., domiciliée [...] , (Pays-Bas), 7°/ Mme Tamara E..., domiciliée [...]
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