financière Barthe (Sofiba), société anonyme, 2°/ à la société Belle Pierre, société à responsabilité limitée, toutes deux ayant leur siège [Adresse 2], défenderesses à la cassation.

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 21 février 2024), le 22 janvier 2014, la société Sofibor, exploitant un hypermarché, a accepté le devis DT 147/13 V 7 de la société Bonnet Neve, devenue la société Epta France

de frauder résultait des pratiques systématiques de la société Sofither que Régis X... n'avait pu ignorer ; qu'interrogé par la Cour, il avait admis que la cession des parts de la société Sofither avait

: 1°/ à la société Sofica Coficup 3, société anonyme, dont le siège est [...], 2°/ à la société Studiocanal, société anonyme, dont le siège est [...], 3°/ à la société Soudaine compagnie, société

SOFIAG, société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , venant aux droits de la Société de crédit pour le développement de la Guadeloupe, dite SODEGA, venant elle-même aux droits de la Société

Sofimo, société anonyme, dont le siège est ..., 2 / de la société Remco, société anonyme, dont le siège est ..., 3 / de la société Realco, société anonyme, dont le siège est ..., 4 / de la société

Y... a été engagé par contrat du 2 novembre 1988, en qualité de responsable de produits, par la société Ranger, filiale avec les sociétés Sofiseb et ICM de la société Compagnie internationale d'ameublement

profit : 1 ) de la société Sofirec, 2 ) de la société Chauffage et Ventilation, 3 ) de M.

Gavotte, 2 / de la société anonyme de banque SOFIREC, dont le siège est ..., 3 / de la société des Constructions navales et industrielles de la Méditerranée (CNIM), société anonyme, dont le siège

la SCI PNJD a assigné la société Sofimmo en restitution de la somme versée ; Sur le moyen unique, pris en ses troisième, quatrième et cinquième branches, ci-après annexé : Attendu que la société Sofimmo

Banque générale du commerce, devenue Banque Finaref ABN AMRO, (la banque), aux droits de laquelle vient la société Sofigère, a consenti un prêt à la société Granpierre ; que les échéances de remboursement

Soredom, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 1], anciennement dénommée société Sofiag, venant aux droits de la société Sodega, a formé le pourvoi n° A 21-11.515 contre l'arrêt rendu

... (5e) (Bouches-du-Rhône), 2 / la société à responsabilité limitée Sofimeger, dont le siège social est ... (5e) (Bouches-du-Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 12 janvier 1993 par la cour d'appel

X... d'une situation intéressante à la société Sofila et pour le prémunir contre les conséquences d'une résiliation prématurée; que l'article 1152 du Code civil n'était donc pas applicable et que l'indemnité

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société internationale des hôtels Sofitel, société anonyme, dont le siège social

B.P. 137, 76134 Mont Saint-Aignan, en cassation d'un arrêt rendu le 27 mai 1999 par la cour d'appel de Paris (8ème chambre, section D), au profit de la société Banque Sofirec, société anonyme, dont

Financière et de réalisation d'expertise comptable, société à responsabilité limitée à associé unique (SOFIREC), dont le siège est [...] , 2°/ société Cabinet Rexor, société par actions simplifiée, dont

Sur le rapport de Mme Vallansan, conseiller, les observations de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de la société Abbaye Saint-Georges, de la SCP Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de la Société