Y..., avocat au barreau de Grasse, membre de la société Sophia Legal ; que ce dernier ayant saisi le bâtonnier de l'ordre des avocats au barreau de Grasse, celui-ci, par décision du 7 octobre 2008, a fixé

Hilaire X... et Mme Odile Y... ont consenti une donation-partage à leurs cinq enfants, dont Mme Sophie X..., épouse Z..., qui a reçu la pleine propriété de 500 actions et la nue-propriété de 1 400 actions

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 11 décembre 1986), que la Mission laïque française culturelle a organisé, dans le cadre des activités " socio-éducatives " du complexe scolaire Valbonne Sophia

593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que la cour d'appel a fixé à la somme de 185 855,12 euros le montant du préjudice corporel soumis à recours de Sophie

application des dispositions de la loi du 5 juillet 1985, Eddy X..., conducteur d'un des véhicules impliqués dans cet accident, est tenu à entière indemnisation des victimes par ricochet du décès de Sophie

X... et Mme Y..., associés de la société Oregal optic qui avait conclu, en 1985, avec la société Financière interbail, devenue la société Sophia, un contrat de crédit-bail immobilier portant sur des locaux

au profit de la Caisse nationale de l'organisation autonome d'assurance vieillesse de l'industrie et du commerce (ORGANIC), dont le siège est à Valbonne (Alpes-Maritimes), route des Dolines, Parc de Sophia

1, 591, 593 du code de procédure pénale, 1351 du code civil, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a admis la recevabilité de la constitution de partie civile de Sophie

Axa courtage, venant aux droits de la compagnie UAP, dont le siège est 26, rue Louis le Grand, 75119 Paris Cedex 02, 25 / de la société Valorem, en liquidation judiciaire, dont le siège est place Sophie

Sophie, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 4ème section, en date du 16 juin 2005, qui, infirmant, sur le seul appel de la partie civile, l'ordonnance de non-lieu

Il est donné acte à l'association Soliha du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre Mme L... ; 2.

confirmé l'ordonnance de mise en accusation et de renvoi devant la cour d'assises du mis en examen (Jean-Louis X...) des chefs de viol et d'agressions sexuelles sur la personne de sa belle-fille (Anne-Sophie

des pièces de procédure que Christopher B... , mineur, conducteur d'un scooter, a été poursuivi des chefs de blessures involontaires avec incapacité n'excédant pas trois mois sur la personne de Mme Sophie

593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, défaut de réponse à conclusions, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré X... coupable d'attentat à la pudeur sur sa fille Sophie

incapacité totale de travail inférieure ou égale à huit jours et l'a condamné à un mois d'emprisonnement avec sursis ; " aux motifs que l'enquête révèle qu'avant les faits survenus le 9 février 2000, Sophie

Sophie, épouse Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 7 février 2002, qui, pour non-représentation d'enfants, l'a condamnée à 3 mois d'emprisonnement

L'ASSOCIATION "LE SCARABEE", parties civiles, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de CAEN, du 25 septembre 1996 qui, dans la procédure suivie contre Albdelkader X..., Hamed Y..., Sophie

Sophie, épouse Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel de LIMOGES, chambre correctionnelle, en date du 21 septembre 2005, qui, pour vol, l'a condamnée à 2 mois d'emprisonnement avec sursis et a prononcé