CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
édure suiviec/Stéphane X
6137263acd58014677423f16
13 décembre 2005
593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que la cour d'appel a fixé à la somme de 185 855,12 euros le montant du préjudice corporel soumis à recours de Sophie
613725dfcd580146774212ce
14 juin 2001
présente à l'appui de sa requête des documents saisis en application de l'article L. 16 B du Livre des procédures fiscales et en exécution d'une ordonnance antérieure délivrée le 23 avril 1998 par Mme Sophie
61372535cd5801467741bdb2
30 octobre 1989
la violation des articles 388 et 512 du Code de procédure pénale ; "en ce que la cour d'appel a renvoyé le ministère public à se pourvoir ainsi qu'il avisera relativement aux actes perpétrés envers Sophie
613725bccd58014677420232
14 septembre 1999
Sophie, contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, en date du 12 mars 1998, qui, dans la procédure suivie contre elle pour homicide involontaire et blessures involontaires
civ1
ECLI:FR:CCASS:2010:C100672
23 juin 2010
2010 par la Cour de cassation, première chambre civile, dans une affaire l'opposant à : -1° / Mme Marie, Geneviève, Suzanne Y... née A..., épouse B..., domiciliée ..., -2° / Mme France, Marie, Sophie
civ3
60794b679ba5988459c42e77
22 novembre 1983
SUR LA RECEVABILITE DU POURVOI EXAMINEE D'OFFICE : ATTENDU QUE LE 10 NOVEMBRE 1981 AU GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE VERSAILLES, MME CHRISTINE SOPHIE A..., AVOCAT AU BARREAU DE PARIS, A DECLARE
ECLI:FR:CCASS:2015:C100653
10 juin 2015
, selon le troisième arrêt attaqué (Versailles, 9 avril 2014), que Thierry X... est décédé le 23 octobre 1997, en laissant pour lui succéder son épouse, Mme Z..., et ses six enfants, Marie-Barbara, Sophie
ECLI:FR:CCASS:2013:C100556
29 mai 2013
.; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Sophie Y..., après avoir été traitée pour une leucémie dans différentes régions, et en situation de rémission complète, a été suivie, à partir de 2004, par M.
61372129cd580146773f17a2
22 novembre 1989
hellénique, née le 6 février 1940 à Karditsa (Grèce), 3°/ Monsieur Georges A..., de nationalité hellénique, né le 30 janvier 1939 à Karditsa (Grèce), tous deux demeurant ..., en cassation d'un arrêt
6137262acd58014677423722
5 septembre 2001
Sophie, épouse Y..., contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de TOULOUSE, en date du 9 mai 2001, qui, dans l'information suivie contre eux des chefs de banqueroute, faux et
61372632cd58014677423afd
21 novembre 2001
avoué près la juridiction qui a statué, par un fondé de pouvoir spécial ; que cette spécialité s'entend par rapport à la décision attaquée ; Attendu qu'à la déclaration de pourvoi souscrite au greffe
OUAI, en date du 17 juin 1997, qui, dans l'information suiviec/Charlotte X
6137259fcd5801467741f47a
26 mai 1998
"et alors que, deuxièmement, en s'abstenant de rechercher si, pour avoir bénéficié des véhicules ou des personnes mis à disposition, dans les conditions relatées à la première branche, Jacky A..., Sophie
ordo
ECLI:FR:CCASS:2008:OR92024
5 juin 2008
Varde, avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de Cassation Nous, Pierre SARGOS, PRÉSIDENT DE CHAMBRE MAINTENU EN ACTIVITÉ, DÉLÉGUÉ PAR LE PREMIER PRÉSIDENT DE LA COUR DE CASSATION, Assisté de Sophie
civ2
ECLI:FR:CCASS:2018:C201311
18 octobre 2018
Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir écarté des débats les conclusions de Mme Sophie X... signifiée le 29 août 2016, dit que la cour n'est pas saisie de demandes par les conclusions de Mme Sophie
ECLI:FR:CCASS:2015:C100664
; que parmi les pièces versées au dossier figurent notamment, pour le dernier trimestre 2012, un versement de 2475 ¿ pour la scolarité de Sophie, un virement de 700 ¿ au profit d'Apolline et un autre
61372632cd58014677423b00
Sophie, épouse Y..., contre l'ordonnance du président du tribunal de grande instance d'EVRY, en date du 10 décembre 1999, qui a autorisé l'administration des Impôts à procéder à des opérations de visite
ECLI:FR:CCASS:2011:C100705
29 juin 2011
(gardienne) que Sophie X... s'est rendue à plusieurs reprises dans cette résidence, depuis le décès de son père ; que le témoin précise que Sophie X... possédait un jeu de clés de la maison n° 16 ; qu'elle
ECLI:FR:CCASS:2018:C300768
12 juillet 2018
Michel C..., Mme Sophie C..., épouse F...
édure suiviec/Sophie Z
61372578cd5801467741e072
5 février 1997
Statuant sur le pourvoi formé par : - La SNCF, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, du 29 avril 1996, qui, dans la procédure suivie contre Sophie
61372134cd580146773f1d67
20 juin 1990
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Sophie X..., demeurant à Vouillé (Vienne), ..., en cassation d'un
Page 2 sur 11