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DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
civ2
ECLI:FR:CCASS:2009:C201915
19 novembre 2009
Y... et assuré auprès de la société Axa ; que le 16 janvier 2004, Pascal X..., M.
soc
613722f6cd58014677403c3d
17 mars 1998
Lawson, demeurant ..., 103°/ de Mme Pascale ZW..., demeurant 1, avenue des Nouettes, 44100 Nantes, 104°/ de M.
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10695
28 juin 2017
Pascal HH..., 49°/ M.
civ1
ECLI:FR:CCASS:2018:C110675
14 novembre 2018
°/ à Mme Gabrielle B..., épouse A..., domiciliés tous deux [...] , représentés par l'Union départementale des associations familiales (UDAF) du Gard, curateur, dont le siège est [...] , 6°/ à Mme Sophie
61372658cd58014677424d5a
3 mars 1998
Pascal G..., demeurant ..., 10°/ M. Nasderine H..., demeurant ..., appartement 127, 31100 Toulouse, 11°/ Mme Marie-Claude I..., demeurant Les Cimes, ..., 12°/ M.
civ3
61372315cd5801467740530d
23 juin 1998
Pascal C..., 3°/ de Mlle Sophie C..., demeurant ensemble ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience
61372684cd580146774262f5
15 mai 2002
contigüe A 649, que Sophie A... avait de son vivant partagé entre ses trois fils ; que M.
ECLI:FR:CCASS:2013:C301664
17 décembre 2013
Ghislain Y..., Mme Marie-Sophie Y... et Mme Elisabeth Y... aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne Mme Marie-Alice Y..., M.
ECLI:FR:CCASS:2018:C110527
19 septembre 2018
A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par Mme Sophie
61372290cd580146773fe895
31 janvier 1996
Pascal Y..., demeurant ..., 4 / Mme Sophie X..., épouse Y..., demeurant ..., 5 / Mlle Bénédicte Y..., demeurant ..., pris en leur qualité d'héritiers de M.
ût 2006 dressé à la requête de l'ASA DE LUDON GAUBEc/M. X
ECLI:FR:CCASS:2010:C300897
29 juin 2010
Il est fait grief à l'arrêt attaqué D'AVOIR, au visa des arrêts rendus les 22 novembre 2007 et 13 novembre 2008, et au vu de l'intervention forcée de Me Sophie Z..., ès qualités de mandataire liquidateur
6137239ccd5801467740c03c
9 mars 2001
Daniel Y..., demeurant 18, cité Pasteur, 09300 Lavelanet, 2 / de Mlle Claire-Sophie Z..., demeurant ..., 3 / de Mme Marie-Thérèse A..., épouse B..., demeurant ..., 4 / de Mlle Pascale B..., demeurant
comm
6137231ccd580146774058ba
8 décembre 1998
Franck Z..., demeurant ..., remplaçant Me Pierre Honoré X..., et chargé d'une mission d'assistance de la Société nouvelle Hue, par jugement en date du 15 décembre 1995, 3 / de Mme Sophie Y..., demeurant
ordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR90729
4 juillet 2024
COUR DE CASSATION Première présidence __________ ORejRad Pourvoi n° : Q 23-21.242 Demandeur : la société Transpack Défendeur : la société United Parcel Service France et autre Requête n° : 376
ECLI:FR:CCASS:2017:C100780
15 juin 2017
suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ la Société étude promotion architecture, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , 2°/ Mme Sophie
ECLI:FR:CCASS:2018:C100901
26 septembre 2018
Cyril ZZZ..., Mme Sophie AAA... épouse ZZZ..., Mme Sophie BBB..., M. DDD... EEE..., Mme Sophie III..., M. Jean-Claude JJJ..., Mme Martine Paulette BBBBB...
ECLI:FR:CCASS:2009:SO02537
15 décembre 2009
- un laxisme et des négligences notamment dans le traitement des dossiers COMANET et STIN & STES, - une attitude inadmissible concernant le dossier PROSEGUR et une attitude violente vis à vis de Sophie
cr
ère instance de Mata'Utuc/Mme Mairé Z
ECLI:FR:CCASS:2017:CR01266
26 avril 2017
Dominique I..., Mme Sophie J..., épouse I..., M. Joseph K..., M. L... Emmanuel, M. Maxence CCC..., Mme Carole M..., M. Jean-Pascal N..., Mme Noella O..., Mme Enza P..., épouse Q..., M. Donald X...
613722d8cd580146774023b8
26 mars 1997
sous Le Bignon, 4°/ Mme Catherine A..., épouse X..., demeurant Sous le Château, 73310 Arvillard, 5°/ Mme Christine A..., épouse Y..., demeurant ... de Savoie, 73100 Aix-les-Bains, 6°/ Mme Sophie
ECLI:FR:CCASS:2015:C101393
2 décembre 2015
Pour sa part, madame Sophie Y...est également propriétaire de plusieurs biens immobiliers.
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