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52 résultats pour « Stephen DUVAL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

61372366cd580146774093bc

Cassation

13 juillet 1999

13 juillet 1999

Stéphane X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 21 mars 1997 par le conseil de prud'hommes de Rennes (section commerce), au profit de la société Challancin, société anonyme, dont le

Source officielle

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CC

soc

613722f4cd58014677403af4

Cassation

19 novembre 1997

19 novembre 1997

Stéphane X..., demeurant ..., 2°/ de l'ASSEDIC de l'Essonne, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 7 octobre 1997, où étaient présents : M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2010:CO01055

Cassation

26 octobre 2010

26 octobre 2010

B... à la société luxembourgeoise Naudi ; QUE le groupe Francesco Smalto a vendu, le 3 octobre 2001, les titres qu'il détenait à la société FS Holding pour 11 555 636 € ; QUE Dual Invest le 31 octobre

Source officielle
CC

soc

61372382cd5801467740ab48

Cassation

2 mai 2000

2 mai 2000

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Stéphanie X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 septembre

Source officielle
CC

soc

6137233dcd5801467740736f

Cassation

17 février 1999

17 février 1999

Stéphane T..., demeurant ..., 11 / de Mlle Catherine G..., demeurant ..., 12 / de M. Ali R..., demeurant ..., appartement 183, 94140 Alfortville, 13 / de M.

Source officielle
CC

soc

613723f1cd5801467741038a

Cassation

26 février 2002

26 février 2002

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois n° P 98-44.380 et T 99-43.077 formés par Mme Stéphanie X..., demeurant ..., en cassation

Source officielle
CC

soc

6137238acd5801467740b266

Cassation

17 octobre 2000

17 octobre 2000

Stéphane Z..., demeurant ..., appartement n 17, 14110 Condé-sur-Noireau, 2 / de M. X..., ès qualités de liquidateur judiciaire de M.

Source officielle
CC

soc

6137238dcd5801467740b459

Cassation

23 janvier 2001

23 janvier 2001

Stéphane C..., demeurant ..., 6 / de M. José X..., demeurant ..., 7 / de M.

Source officielle
CC

civ1

613723e9cd5801467740fcc1

Cassation

18 juin 2002

18 juin 2002

Stephan X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; Vu la communication faite au Procureur

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100804

Cassation

12 septembre 2018

12 septembre 2018

société Cometik, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...], contre l'arrêt rendu le 23 mars 2017 par la cour d'appel de Douai (chambre 1, section 1), dans le litige l'opposant à Mme Stéphanie

Source officielle
CC

soc

61372333cd58014677406bb4

Cassation

24 novembre 1998

24 novembre 1998

Stéphane G..., demeurant ..., 13 / de M. René H..., demeurant ..., 14 / de M. Daniel I..., demeurant ..., 15 / de Mme Pierrette I..., demeurant ..., 16 / de M.

Source officielle
CC

soc

6137230ecd58014677404d74

Cassation

14 janvier 1998

14 janvier 1998

Stéphane X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 19 novembre 1997, où étaient présents : M.

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soc

6137237acd5801467740a47c

Cassation

2 mai 2000

2 mai 2000

Stéphane XY..., demeurant ... Cappella, 58 / de M. Bernard YL..., demeurant ..., 59 / de M. Thomas YN..., demeurant U Paesolu, n° 4, 20260 Calvi, 60 / de M.

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soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO11288

Cassation

7 décembre 2017

7 décembre 2017

Duval, conseiller référendaire rapporteur, Mme Van Ruymbeke, conseiller, Mme Hotte, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de la société

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soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00646

Cassation

3 mai 2018

3 mai 2018

Stéphane Y..., domicilié [...], défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; Vu la communication faite au procureur

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CC

soc

61372326cd580146774060d3

Cassation

24 novembre 1998

24 novembre 1998

Stéphane G..., demeurant ..., 13 / M. René H..., demeurant ..., 14 / M. Daniel I..., 15 / Mme Pierrette I..., demeurant tous deux ..., 16 / M.

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C101315

Cassation

20 décembre 2017

20 décembre 2017

Girardet, Mmes Verdun, Ladant, Duval-Arnould, M. Truchot, Mme Teiller, MM. Betoulle, Avel, conseillers, Mmes Canas, Barel, Le Gall, Kloda, conseillers référendaires, M.

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C100002

Cassation

9 janvier 2019

9 janvier 2019

Truchot, conseiller rapporteur, Mme Kamara, conseiller doyen, Mmes Duval-Arnould, Teiller, MM. Avel, Mornet, conseillers, Mme Canas, M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01046

Cassation

27 juin 2018

27 juin 2018

Stéphane X..., domicilié [...] , défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; Vu la communication faite au procureur

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02065

Cassation

21 septembre 2017

21 septembre 2017

L'ensemble de ces éléments concrets démontre la nature temporaire de l'emploi occupé par Monsieur Stéphane Z....

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