France (la banque) a consenti le 6 août 1998 à la société Prolens médical (la société Prolens) un prêt de sept ans destiné "exclusivement au développement et à la commercialisation d'un matériel de stérilisation

[B] entretient un contentieux stérile obligeant son employeur à la plus grande vigilance et à l'engagement de procédures judiciaires'', le tribunal civil de première instance n'a pas caractérisé l'abus

avec la société Morari ; que cette dernière a assigné sa cocontractante en paiement de ses factures et en réparation de ses préjudices consécutifs à la rupture du contrat, qui aurait porté sur 40 000 stores

La société Centrakor stores a assigné la SCI en paiement de cette indemnité. 4. Le 21 août 2013, la SCI a signifié son repentir. 5.

dans les locaux de la société le 29 juin 2017 à 9h20 et du fait qu'il possédait les clés de la porte d'entrée de cette société ; que dès lors en affirmant que ses visites auprès de la société Brand's Stories

et vu sa participation dans STRH passer de 33 % à 80 %) à céder 60 % de ses actions STRH à TRH Polynésie (incluant donc 48 % de SHIP) et à céder à Patrick X..., pour 40 000 000 FCP, 50 % de TRH Polynésie

[D], de la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de la société Via Storia, après débats en l'audience publique du 25 octobre 2023 où étaient présents M.

[N], de la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de la société Via Storia, après débats en l'audience publique du 25 octobre 2023 où étaient présents M.

X..., salarié de la société Domaines Listel, alors en formation au poste "stockage stérile" de l'entreprise viticole, a été gravement brûlé par le débordement d'un bac rempli d'eau bouillante d'un pasteurisateur

Bénabent, avocat des sociétés Stora Enso Holding France, Stora Enso Corbehem et Stora Enso France, de la SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer et associés, avocat des sociétés BTSG, FHB et [...] , après débats

Jacques B..., demeurant à Bobigny (Seine-Saint-Denis), ..., pris ès qualités de liquidateur de la société à responsabilité limitée Société des transports Orly Roissy (STOR), défendeurs à la cassation ;

-X..., à payer à la société Dalswoods Concept la somme de 2.000 € en réparation du préjudice lié à la vente des stores vénitiens et d'AVOIR, en conséquence, débouté la SCP V...

responsabilité limitée, dont le siège est ..., zone industrielle de Genas, 69740 Genas, en cassation d'un arrêt rendu le 4 février 1994 par la cour d'appel de Lyon (3e chambre), au profit de la société Moulin Stoll

bien une vente en justice au sens de l'article 40-2 de la loi du 3 janvier 1967, que le débat instauré par le saisissant qui contestait la reconnaissance en France de cette décision était cependant stérile

Didier X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 29 avril 1999 par la cour d'appel d'Orléans (chambre sociale), au profit de la société Stores Ile-de-France, société à responsabilité limitée

conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que M. et Mme [X] ont commandé à la société Le Vérandier une véranda posée par la société Avisa ; qu'ils ont également commandé un store

l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Audiovalley, société anonyme, anciennement société Musicmatic, société de droit belge, dont le siège est [...], 2°/ la société Storever

Votre comportement envers la responsable stérilisation : En date du 4 mars 2011, la responsable stérilisation et le responsable achat étaient en réunion au sujet de nouveaux gants.