Théophile, contre l'arrêt de la cour d'appel de BASTIA, chambre correctionnelle, du 6 décembre 1995, qui, pour modification sans autorisation d'un site classé, l'a condamné à une amende de 5 000 francs

Juan-Carlos X... a formé un pourvoi incident en sa qualité d'héritier de Théophile X... ; qu'ayant renoncé à la succession de son père par acte établi au tribunal de grande instance de Perpignan le 4 avril

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur THEOPHILE X..., demeurant à Bazin Abymes (Guadeloupe), en cassation

Théophile X... , né en 1933, réside depuis février 1998 dans une maison de retraite, que sa demande d'aide sociale à l'hébergement a été refusée en raison de l'absence de réponse des obligés alimentaires

Théophile Madame D... Virginie Florette Monsieur J... Fred Grégoire Madame N... Josie Madame Q... épouse AP... AK... Monsieur R... Marius Delphin Madame R... épouse XR... ZT... ZK...

Théophane X..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, chambre 2-7, en date du 1er juin 2016, qui, dans la procédure suivie sur sa plainte, contre Mme Martine Y..., épouse Z... du

Alain, Théophile J..., demeurant quartier Belfond au Carbet (Martinique), 4 / Mme Murielle F..., demeurant rue Schoelcher au Carbet (Martinique), en cassation d'un jugement rendu le 21 février 1994

Théophile X..., demeurant ... (Hautes-Pyrénées), 3°) M. Francis Y..., demeurant ...

Théophile X..., demeurant ... (Hautes-Pyrénées), 3°) M. Francis Y..., demeurant ...

. ; que selon acte des 17 août et 29 septembre 1953, les héritiers de Pierre Louis B... ont vendu à Théophile Marie B... à titre de licitation faisant cesser l'indivision une maison d'habitation avec crèche

Théophile Z... ne peut revendiquer la parcelle de terre se trouvant dans le prolongement de la rivière ; qu'elles considèrent donc que le plan cadastral est en contradiction avec le titre et la possession

Théophane X..., demeurant ...

Théophile X..., demeurant 10, passage de la Main d'Or, Paris (11e), en cassation d'une ordonnance rendue le 17 juin 1988 par le président du tribunal de grande instance de Paris qui a autorisé des agents

Jean, demeurant Collège Notre Dame, 11, bis avenue Théophile Roussel (Lozère), en cassation d'un jugement rendu le 9 février 1989 par le tribunal d'instance de Mende, en matière électorale, le concernant

Théophile X..., demeurant au Pont de Claix (Isère), ..., en cassation d'une ordonnance rendue le 14 septembre 1987 par le juge de l'expropriation du département de l'Isère, siégeant au tribunal de grande

Théophile X..., demeurant ..., 2 / de M. Daniel X..., demeurant ..., 3 / de M.

Théophile X..., demeurant ..., décédé, aux droits duquel se trouve Mme Odette X..., épouse A..., ès qualités d'héritière, ayant déclaré reprendre l'instance par mémoire déposé au greffe le 18 août 2000

Théophile X..., demeurant La Mariette, 61380 Soligny-La-Trappe, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 21 octobre 1998, où étaient présents : M.

Théophile A..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique du

Théophile X..., demeurant ..., 2°/ de M. Claude X..., demeurant ... la Forêt, 3°/ de M. Guy X..., demeurant ..., 4°/ de M.