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196 résultats pour « Thierry Debord »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

édure suiviec/Nadine Y

613726a5cd580146774275b5

Cassation

5 septembre 2006

5 septembre 2006

, je dois subir les paroles et gestes odieux de Thierry X..., maire de Saint-Michel.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2011:C301007

Cassation

13 septembre 2011

13 septembre 2011

En ce que l'arrêt infirmatif attaqué dit que la parcelle ZA numéro 85 (anciennement AB n° 100), propriété des consorts X..., n'est pas enclavée et, en conséquence, déboute les consorts X... en leur action

Source officielle
CC

cr

613725bbcd580146774201b1

Cassation

18 juin 1996

18 juin 1996

Thierry, - Y...

Source officielle
CC

cr

61372648cd580146774245a3

Cassation

2 décembre 2003

2 décembre 2003

Y..., a reçu Thierry Y... en sa constitution de partie civile, l'a débouté de sa demande en réparation d'un préjudice moral, l'a reçu en sa demande de réparation de préjudice corporel, et a condamné Laurent

Source officielle
CC

civ2

61372276cd580146773fd48e

Cassation

6 avril 1995

6 avril 1995

Sainte-Rose, avocat général, et après en avoir immédiatement délibéré conformément à la loi ; Attendu qu'il est fait grief au jugement attaqué, d'avoir débouté M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO00758

Cassation

4 mai 2017

4 mai 2017

X... n' a pas été victime de discrimination syndicale et en ce qu'il déboute M.

Source officielle
CC

cr

ès cassation, les a déboutés de leurs demandes forméesc/Thierry Z

61372630cd58014677423a14

Cassation

16 octobre 2001

16 octobre 2001

Pierre, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, en date du 15 novembre 2000, qui sur renvoi après cassation, les a déboutés de leurs demandes formées contre

Source officielle
CC

civ2

61372132cd580146773f1ca8

Cassation

7 juin 1990

7 juin 1990

Thierry Y..., domicilié à Fitou (Aude), Moulin de la Madame, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 9 mai 1990, où étaient présents : M.

Source officielle
CC

soc

6137247bcd58014677415d96

Cassation

31 janvier 2006

31 janvier 2006

David Desbordes, demeurant Les Séchères, 87220 Aureil, 23 / de Mme Lucie Desmoulin, demeurant Excideuil, 87240 Ambazac, et actuellement 22, allée Pierre Papillaud, 87280 Limoges, 24 / de M.

Source officielle
CC

cr

érêts dirigéec/Roland A

61372576cd5801467741df03

Cassation

2 octobre 1996

2 octobre 1996

et en qualité d'administratrice légale des biens de ses deux enfants mineurs Ludovic et Karine, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, du 15 mai 1995, qui l'a déboutée

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR03400

Cassation

6 décembre 2017

6 décembre 2017

Thierry avait une lampe torche à la main qui n'était pas en fonctionnement.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO01363

Cassation

1 décembre 2021

1 décembre 2021

condamné l'association Arts et histoire de Château-Thierry à payer à M.

Source officielle
CC

civ2

6137226bcd580146773fcca0

Cassation

23 mars 1995

23 mars 1995

Thierry A..., 4 / de Mme Françoise Y..., épouse A..., domiciliés tous deux 42, résidence Paul Arène Le Thor à Sisteron (Alpes-de-Haute-Provence), LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa

Source officielle
CC

cr

613724eccd580146774197c7

Cassation

12 janvier 1988

12 janvier 1988

coupable d'avoir procédé à des travaux de modification du sol par abattage d'arbres sans autorisation administrative préalable, sur un terrain situé sur le territoire de la commune de Saint-Vallier de Thiey

Source officielle
CC

civ1

6137231dcd580146774059af

Cassation

5 mai 1998

5 mai 1998

Thierry X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 mars 1996 par la cour d'appel de Bordeaux (2e chambre), au profit : 1°/ de la société Barclays banque, société anonyme, dont le siège

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C100904

Cassation

6 novembre 2019

6 novembre 2019

Buat-Ménard, Mmes Feydeau-Thieffry, Champ, Comte, Robin-Raschel, conseillers référendaires, Mme Caron-Deglise, avocat général, Mme Berthomier, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Azar, conseiller

Source officielle
CC

comm

613722adcd580146773fffea

Cassation

18 juin 1996

18 juin 1996

Thierry Y... aurait agi en qualité de mandataire de M.

Source officielle
CC

cr

été intellectuellec/Thierry X

6137263bcd58014677423f76

Cassation

24 octobre 2006

24 octobre 2006

civile contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9e chambre, en date du 9 septembre 2005, qui dans la procédure suivie, du chef d'infractions au code de la propriété intellectuelle, contre Thierry

Source officielle
CC

cr

61372686cd5801467742640d

Cassation

29 novembre 2000

29 novembre 2000

François, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, en date du 12 janvier 2000, qui a relaxé Thierry X..., la société SOGECIN et Eric A... des chefs d'escroquerie

Source officielle
CC

soc

6137217dcd580146773f431d

Cassation

4 avril 1991

4 avril 1991

demeurant ... à Le Blanc Mesnil (Seine-Saint-Denis), en cassation d'un arrêt rendu le 16 février 1989 par la cour d'appel de Paris (21ème chambre, section C), au profit de la société anonyme Armand Thierry

Source officielle

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Journal officiel
Procédures collectives

Team Sport 74, DEBORDES, Thierry

SIREN 404433120GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

25/04/2013

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Procédures collectives

DEBORD, Jean, Thierry

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE LORIENT

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire simplifiée, date de cessation des paiements : 17 février 2011, mandataire judiciaire à la liquidation des entreprises : Maître Charroux, 28, rue Dupuy De Lôme, 56100 Lorient, les déclarations de créances sont à déposer dans un délai de deux mois suivant la présente publication auprès du mandataire liquidateur

17/05/2011

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Radiations

DEBORDE, Thierry, Marcel

SIREN 450052352GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT

25/03/2010

Voir →

Ventes et cessions

SARL MAISON MERLET, DEBORDE, Thierry, Marcel

SIREN 514216019GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT

Société à responsabilité limitée suite achat ou apport avec un gérant

02/12/2009

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