Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
613720e4cd580146773ef45b
28 juin 1989
28 juin 1989
DEPLANQUE, 2°/ Madame MAURIN, épouse B..., domiciliés ensemble à Montpellier (Hérault), "Les Tonnelles", ..., 3°/ Monsieur André D..., syndic, administrateur judiciaire du règlement judiciaire
Source officielleciv1
61372171cd580146773f3c87
28 mai 1991
28 mai 1991
André Y..., demeurant à Dijon (Côte d'Or), ..., 6°) M.
Source officielleciv3
61372118cd580146773f0ee8
17 janvier 1990
17 janvier 1990
demeurant à Coeuvre et Valser (Aisne) Villers Cotterets, 4°) de Monsieur C..., Léon A..., demeurant à Lichères Aigremont (Yonne) Chablis, 5°) de Madame Gisèle, Marie, Josiane A... épouse de Monsieur André
Source officielleciv1
613723dbcd5801467740f14b
20 novembre 2001
20 novembre 2001
Marc-André Y..., demeurant ..., 2 / M.
Source officiellecr
613725f5cd58014677421d86
20 juin 2001
20 juin 2001
publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt juin deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller LE GALL, les observations de la société civile professionnelle THOMAS-RAQUIN
Source officielleciv1
613720decd580146773ef127
10 mai 1989
10 mai 1989
LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée RELAIS SAINT-ANDRE, dont le siège est Aux Marches, Montmellian (
Source officielleciv3
61372261cd580146773fc7fa
31 janvier 1995
31 janvier 1995
André X..., domicilié ... (15ème), en cassation d'un jugement rendu le 11 février 1993 par le tribunal de grande instance de Nanterre (2ème chambre), au profit de la Banque Monod, dont le siège social
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2011:C201631
6 octobre 2011
6 octobre 2011
André X... et n'ont eu d'autre but que de soustraire ces sommes aux droits de M. Edmond X... en tant qu'héritier.
Source officiellecomm
61372178cd580146773f4069
5 novembre 1991
5 novembre 1991
André, Henri Z..., domicilié en cette qualité audit siège, 2°/ Me Y... Jean-Louis, Régis, demeurant ...
Source officielleciv1
61372198cd580146773f5105
19 novembre 1991
19 novembre 1991
André X..., demeurant ... (Allier), 2°) Mme Colette Y..., épouse de M. André X..., demeurant ...
Source officielleciv2
61372144cd580146773f25f8
20 juin 1990
20 juin 1990
Raymond, André Z..., demeurant ... à Fleurigny-sur-Oreuse, Thorigny-sur-Oreuse (Yonne), 4°) de Mme Eliane, Paulette Z..., épouse de M.
Source officielleciv3
613723d5cd5801467740ebaa
7 novembre 2001
7 novembre 2001
André H..., demeurant ..., 26 / Mme H..., demeurant ..., 27 / M. Jean-Louis I..., demeurant ..., 28 / Mme I..., demeurant ..., 29 / M.
Source officielleciv3
61372663cd580146774252fd
18 janvier 1995
18 janvier 1995
(Loiret), 2 ) de Mme Andrée Y..., épouse X..., demeurant ...
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2010:CO00223
16 février 2010
16 février 2010
Thomas X... (M. X...) a poursuivi ces trois sociétés en contrefaçon et concurrence déloyale ; Sur le premier moyen : Attendu que M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2013:C201846
5 décembre 2013
5 décembre 2013
X... a interjeté appel d'un jugement ayant statué sur l'action en partage des successions confondues de Gilbert X..., André X... et Louise Y... veuve X... ; Attendu que M.
Source officiellecr
éesc/André Z
61372526cd5801467741b61c
10 mai 1989
10 mai 1989
cent quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire BAYET, les observations de Me CHOUCROY et de la société civile professionnelle RICHE, BLONDEL et THOMAS-RAQUIN
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO11302
14 décembre 2017
14 décembre 2017
Thomas C... ( du 1er juillet 2011 au 31 octobre 2011) puis M. André D... (du 1er novembre 2011 au 31 décembre 2011) ne participaient pas activement à la gestion et à la direction de la Galerie I...
Source officielleciv1
607943529ba5988459c41fa2
24 mai 1976
24 mai 1976
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE, PAR ACTE DU 8 MARS 1960, JEAN, GUY ET ANDRE Y...
Source officielleciv1
6137214ccd580146773f29e0
18 décembre 1990
18 décembre 1990
Andrée, demeurant ...
Source officiellesoc
613722c8cd580146774016e1
27 novembre 1996
27 novembre 1996
André X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 16 octobre 1996, où étaient
Source officiellePage 2 sur 13