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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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soc
613724d0cd5801467741891b
22 mars 2006
22 mars 2006
X... a été engagé le 19 août 1998 par la société Tivoly en qualité de VRP, sa rémunération comportant selon l'article 7 du contrat de travail "un salaire fixe mensuel de 15 500 francs brut et une prime
Source officielleciv3
613721fecd580146773f954c
20 décembre 1993
20 décembre 1993
Antoine Z..., demeurant Tirolo à Levié (Corse), 2 / Mme Pauline Z..., née X..., demeurant Tirolo à Levié (Corse), en cassation d'un arrêt rendu le 3 décembre 1991 par la cour d'appel de Bastia (chambre
Source officielleciv3
6137215ccd580146773f31a4
10 mai 1991
10 mai 1991
LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le syndicat des copropriétaires de la résidence Tivoli, dont le siège est à Charleville Mézières (Ardennes
Source officiellesoc
61372413cd58014677411f4b
18 mars 2003
18 mars 2003
, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que, par déclaration en date du 17 janvier 2003, la SCP Nicolay et de Lanouvelle, avocat à la Cour de Cassation, stipulant pour la clinique Tivoli
Source officiellesoc
61372401cd58014677411007
18 mars 2003
18 mars 2003
, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que, par déclaration en date du 17 janvier 2003, la SCP Nicolay et de Lanouvelle, avocat à la Cour de Cassation, stipulant pour la clinique Tivoli
Source officiellesoc
61372401cd58014677411008
18 mars 2003
18 mars 2003
, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que, par déclaration en date du 17 janvier 2003, la SCP Nicolay et de Lanouvelle, avocat à la Cour de Cassation, stipulant pour la clinique Tivoli
Source officiellesoc
61372401cd58014677411043
18 mars 2003
18 mars 2003
, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que, par déclaration en date du 17 janvier 2003, la SCP Nicolay et de Lanouvelle, avocat à la Cour de Cassation, stipulant pour la clinique Tivoli
Source officiellesoc
61372401cd58014677411044
18 mars 2003
18 mars 2003
, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que, par déclaration en date du 17 janvier 2003, la SCP Nicolay et de Lanouvelle, avocat à la Cour de Cassation, stipulant pour la clinique Tivoli
Source officiellesoc
61372400cd58014677410f9f
25 mars 2003
25 mars 2003
, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que, par déclaration en date du 17 janvier 2003, la SCP Nicolay et de Lanouvelle, avocat à la Cour de Cassation, stipulant pour la Clinique Tivoli
Source officiellesoc
61372412cd58014677411e39
18 mars 2003
18 mars 2003
, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que, par déclaration en date du 17 janvier 2003, la SCP Nicolay et de Lanouvelle, avocat à la Cour de Cassation, stipulant pour la Clinique Tivoli
Source officiellesoc
61372412cd58014677411e3a
18 mars 2003
18 mars 2003
, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que, par déclaration en date du 17 janvier 2003, la SCP Nicolay et de Lanouvelle, avocat à la Cour de Cassation, stipulant pour la Clinique Tivoli
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2008:CO00398
18 mars 2008
18 mars 2008
son pourvoi en tant qu'il est dirigé contre la société Commagric France ; Sur le moyen unique, pris en sa seconde branche : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 27 juin 2006), que la société Tivoli
Source officielleciv1
61372334cd58014677406c49
7 avril 1999
7 avril 1999
la Mutuelle des architectes français, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 février 1997 par la cour d'appel de Nîmes (1re chambre civile), au profit : 1 / de la société Tivoli
Source officiellecr
6137252dcd5801467741b9c5
8 février 1990
8 février 1990
l'urbanisme, et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motif et d manque de base légale ; " en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a condamné X... pour défaut de permis de construire ; " aux motifs que le tivoli
Source officiellecr
éesc/Patrice B
6137258ccd5801467741eaf4
30 mars 1993
30 mars 1993
Utilisation du bien d'autrui au détriment de la collectivité ; Ainsi A... s'est approprié un terrain appartenant aux douanes sans aucune autorisation des administrations, pour construire des logements à Tivoli
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO00018
11 janvier 2012
11 janvier 2012
de Tivoli, ainsi que pour un spectacle à Lille le 11 octobre et en Allemagne en décembre ; Enfin, Mlle A.
Source officiellesoc
613720d8cd580146773eee28
23 mars 1989
23 mars 1989
NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société TRANSPORTS CASENEUVE, dont le siège est à Valreas (Vaucluse), cours Tivoli
Source officielleciv2
61372266cd580146773fca25
28 mars 1995
28 mars 1995
René X..., demeurant 41, cours Tivoli à Valréas (Vaucluse), en cassation d'un jugement rendu le 3 février 1995 par le tribunal d'instance d'Orange, en matière électorale, le concernant ; LA COUR, composée
Source officielleciv3
613723d5cd5801467740ebae
6 novembre 2001
6 novembre 2001
Lucien, Pierre Z..., demeurant Tivoli Morne Laurent n° 51, 97200 Fort de France, en cassation d'un arrêt rendu le 19 décembre 1997 par la cour d'appel de Fort-de-France (1re chambre civile), au profit
Source officiellesoc
613720d8cd580146773eee29
23 mars 1989
23 mars 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société TRANSPORTS CASENEUVE, Cours Tivoli, à Valréas (Vaucluse), en cassation
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