chuté en empruntant des palettes de bois servant de marches, puisque l'accident, n'ayant eu aucun témoin, a fait l'objet d'une déclaration en ces termes : "en montant sur des palettes, l'intéressé s'est tordu

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'EURL Boutique Pierre Toret, dont le siège est 5, place Louis Daudré, 80200 Péronne

établi par huissier pour rapporter la preuve contraire des constatations de l'officier de police judiciaire, n'est en rien contraire à celles-ci puisque le policier n'a pas indiqué que le pêne était tordu

Garten" ; que la société Auchan France ayant offert à la vente au public, en France, des tondeuses de coupe de 30 à 38 centimètres, fabriquées par la société allemande et revêtues de la marque " X...

de l'Ordre agissant en cette qualité, s'est rendu au cabinet Millot, a déclaré se porter acquéreur de l'appartement, a remis en un chèque la somme de 45 000 francs à titre d'acompte ; que Bernard de Torres

C..., qui travaillait exclusivement en qualité de tourneur, à défaut d'être titulaire d'un "permis de pont" n'avait pas la responsabilité de la conduite de cette machine qui, en l'occurrence, était confiée

entre son véhicule et celui de la plaignante ; que même si leur montant n'a pas été chiffré, les dégâts ainsi occasionnés et forcément perceptibles par leur auteur, à savoir plaque d'immatriculation tordue

fait valoir que l'accident du 28 avril 1959 avait réduit à néant ses espoirs de promotion professionnelle et que, sans celui-ci, il pouvait prétendre à un salaire de 10 000 francs minimum en tant que tourneur

X... dans l'entreprise était celui de tourneur, l'arrêt a dénaturé des documents parfaitement clairs, en substance les pièces objectives et incontestables versées aux débats par le salarié, notamment l'ensemble

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Tourneur grandes cultures, dont le siège

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Tourneur Grandes Cultures, ayant son siège

X..., en visite chez un voisin, est monté sur un échafaudage se trouvant sur une remorque attelée à une tondeuse à gazon autotractée appartenant à M. Y... ; qu'à l'invitation de ce dernier, M.

En effet, vous avez tordu des bras de pensionnaires pour les soulever ce qui leur fait mal à chaque fois.

Serge, Tapie, Torrès épouse Pauchard, X..., qui figuraient sur la liste de l'année 1988 alors que ces électeurs auraient cessé de remplir les conditions requises pour demeurer inscrits ; Mais attendu

X..., engagé par la société Wheel Horse France, tondeuses et tracteurs de jardins, en qualité de directeur régional des ventes, par contrat de travail du 1er septembre 1988 prévoyant une clause de non

                                                            , contre l'arrêt rendu le 7 octobre 2015 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 4), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Torres

insuffisante pour procéder à l'expertise en écriture, nécessaire à la détermination de la réalité de la fausseté de la signature en cause ; "alors, d'une part, qu'il résultait des lettres de Mes C... et Tourneur

que pour les évènements postérieurs à cette chute, à l'exception de ce dernier témoin qui le précisera successivement qu'à l'extérieur Le Goff s'était retourné et avait manqué la marche, puis s'était tordu