[O], notamment d'avoir remonté les bâtons successivement et non simultanément, d'avoir hissé le bâton bâbord tout en haut du treuil, d'avoir desserré le volant tribord du treuil sans couper le moteur du

X..., engagé par la société Edfay en qualité de tricoteur sur machines, a été licencié le 27 mars 1986 ; qu'il fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué (Grenoble, 16 juin 1988) d'avoir retenu une cause

Martinez, Mme Nathalie Delpey-Corbaux composition de la cour : lors du délibéré et au prononcé de l'arrêt : président : Mme Monique Goix, Président, conseillers : Mme Dominique Hayot, Mme Emmanuelle Triol

, demeurant à La Trinité (Alpes-Maritimes), chemin des Vignasses, 6°/ Madame Sophie H..., née O..., demeurant à La Trinité (Alpes-Maritimes), Les Hautes de La Trinité, ..., 7°/ Madame Josette I..

Nice (Alpes-Maritimes), ..., en cassation d'un jugement rendu le 22 février 1989, par le tribunal d'instance de Nice, en matière électorale, au profit de : 1°/ Monsieur Paul X..., demeurant à La Trinité

Paul, demeurant à La Trinité (Alpes-Maritimes), ..., 2°) de Monsieur A... Max, demeurant à La Trinité (Alpes-Maritimes), Route de l'Adrech, 3°) de Monsieur B...

Joseph G..., demeurant à La Trinité (Alpes-Maritimes), chemin des Vignasses, 7°/ de Madame Sophie H... née M..., demeurant à La Trinité (Alpes-Maritimes), Les Hautes de La Trinité rue Basse 47,

attouchements sexuels dans les circonstances suivantes : - dans le garage, alors que Mïckaël était parti chercher des boissons, René X... qui se trouvait seul avec elle est venu vers elle et lui a "tripoté

demeurant chez Mme Béatrice X..., ..., en cassation d'un jugement rendu le 4 septembre 1998 par le conseil de prud'hommes de Briey (section Commerce), au profit de la société Café hôtel restaurant Trichot

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Trabet, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un

COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 7 octobre 1999), que, par contrat du 25 novembre 1985, la société International Herald Tribune

, la soute F.O.T n° 2 centrale, les ballasts n° 3 et 4 tribord, et la soute F.O.T. n° 4 centrale ; que les investigations menées après le déballastage ont permis d'établir que la pollution s'est produite

prévenu personnellement responsable de l'accident ; "aux motifs que le débat juridique que l'on tente d'établir sur la délégation de responsabilité, un peu équivoque, consentie au sein du groupe Trabet

en cours ; que par un contrat de licence du même jour, la fabrication et la vente de ces produits ont été confiées à la société Ofrep, laquelle a passé des contrats de sous-licence avec les sociétés Tribal

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Limoges tricot, société anonyme, dont

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Bernadette, Suzanne Y..., demeurant à Morne Poirier, La Trinité (Martinique

Tricot France ; qu'elles ont trompé les établissements bancaires et, notamment, la Banque Rhône Alpes et le Crédit Agricole de Savoie en sorte que ces banques ont accordé ou maintenu leur concours aux

X..., d'où il résultait que la société Trubo avait été créée pour exercer son activité dans les lieux loués, ainsi que les conclusions d'appel de M.