Stéphane C..., demeurant à Manosque (Alpes de Haute-Provence), La Trinque d'Isnard, 7°/ M. Gilles H..., demeurant à Manosque (Alpes de Haute-Provence), Latrinque d'Isnard, bâtiment A, 8°/ M.

X..., demeurant ... à Anglet (Pyrénées-Atlantiques), en cassation d'un arrêt rendu le 5 mai 1989 par la cour d'appel de Pau (chambre sociale), au profit de Mlle Sylviane Y..., demeurant "Maison Trauquet

Et dans ce galimatias, et ces voltiges financières de sociétés multiples à tiroirs, toujours en faillite, le personnel trinque, ou plutôt... mais cela, Melle S. nous l'a déjà dit" ; "et aux motifs adoptés

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Florence X..., demeurant résidence Le Trinquart, 20, avenue de la Grande Plage

A..., demeurant à Truquet, Génissac Branne (Gironde), 6°) M. J. I..., demeurant à La Bergère, Moulon, Branne (Gironde), 7°) M. JP H..., demeurant à Pantin, Moulon, Branne (Gironde), 8°) M. Y.

30, il n'eût pas dû se trouver à 17 heures 55 dans la banlieue de Metz, à seulement trente kilomètres de son point de départ, s'il ne s'était plusieurs fois arrêté, non pour le service, mais pour " trinquer

rapport de M. le conseiller DUMONT, les observations de Me CHOUCROY et de Me JACOUPY, avocats en la Cour, et les conclusions de Mme l'avocat général PRADAIN ; Statuant sur le pourvoi formé par : TRINQUES

[C] [Y] comme ayant passé la première commande puis effectué un salut nazi en levant le bras en direction de ses camarades, avant de les rejoindre et de trinquer avec eux en accompagnant le geste d&apos

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la SCI Arna du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la SCP Masson-Benoît-Tronquit-Goirand

. ; qu'ils ont, ensuite, revendu une partie de ces parcelles aux époux Trinques, par un autre acte notarié, du 26 décembre 1979, établi par M.

vin n'impliquant pas de prime abord une référence à la convivialité incitant à la boisson, que le point de savoir si le positionnement de deux verres à pied qui s'entrechoquent évoque le geste de trinquer

cour se réfère aux constations faites par le premier juge lors de sa visite des lieux, dont il résulte que la parcelle, qui forme un trapèze allongée dont le plus petit côté borde l'avenue du Pont Trinquât

Daniel H..., demeurant La Trinque d'Isnard à Manosque (Alpes de Haute-Provence), 9°) M. J Corbellini, demeurant place Gabriel Péri à Ginasservis (Var), 10°) M.

(Bar Tabac La Trinquerie) à Etampes (Essonne), en cassation d'un arrêt rendu le 11 octobre 1990 par la cour d'appel de Lyon (6ème chambre), au profit : 1°/ de la société Locam, société anonyme, dont

Trinque N..., demeurant ... (Puy-de-Dôme), 14 / de Mme S... Christine, 15 / de M. S... Denis, demeurant ensemble ... (Allier), 16 / de Mme Z... Séverine, demeurant ...

son lot pour la première fois après la division du 21 avril 1981, pour décider que le droit de préemption du locataire était ouvert aux deux locataires des deux appartements composant le lot de Mme Trinquier

mention constatant cette annexe et signée du notaire ; que, contrairement aux mentions du jugement déféré, l'examen de la minute de l'acte qui a été transmis au greffe du tribunal par la SCP Bertrand Trinquier

préventif initié par la communauté urbaine d'Arras dont les époux X..., comme les autres propriétaires des immeubles situés à proximité du champ de captage des eaux souterraines de la Vallée de la Trinquise