Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
comm
613722b8cd58014677400986
14 mai 1996
14 mai 1996
Veuve A..., née Ulrich, demeurant ..., 2°/ de M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2013:CR03010
4 juin 2013
4 juin 2013
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - Ulrich X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9e chambre, en date du 13 septembre
Source officiellesoc
6137217ecd580146773f43a2
7 mai 1991
7 mai 1991
Ulrich H..., demeurant Hameau du Mouchy à Maneglise (Seine-Maritime), en cassation d'un jugement rendu le 5 juin 1990 par le tribunal d'instance du Havre, au profit : 1°) de M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2017:CO10325
13 septembre 2017
13 septembre 2017
Evaflor, société anonyme, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 3 mai 2016 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 1), dans le litige l'opposant à la société Parfums Ulric
Source officielleciv1
60794cc59ba5988459c46c5d
25 novembre 1997
25 novembre 1997
un exercice de voltige aérienne l'avion appartenant à la société des Avions Mudry, assurée auprès de la société La Réunion aérienne, s'est écrasé au sol ; que le pilote, Botho Y..., et son passager, Ulrich
Source officielleciv1
613720e5cd580146773ef4d3
25 octobre 1989
25 octobre 1989
, en cassation d'un arrêt rendu le 27 mai 1988 par la cour d'appel de Reims (chambre spéciale des mineurs), au profit de L'UNION DEPARTEMENTALE DES ALLOCATIONS FAMILIALES DE L'AUBE, 34, rue Louis-Ulbach
Source officielleciv1
61372375cd5801467740a0b6
26 janvier 2000
26 janvier 2000
cassation d'un arrêt rendu le 16 janvier 1998 par la cour d'appel de Reims (Chambre des mineurs), au profit de l'Union départementale des associations familiales de l'Aube, dont le siège est 34, rue Louis Ulbach
Source officielleciv1
61372657cd58014677424cec
13 novembre 1991
13 novembre 1991
octobre 1990 par la cour d'appel de Reims (chambre spéciale des mineurs), au profit de l'Union départementale des associations familiales de l'Aube dont le siège est à Troyes (Aube), 34, rue Louis Ulbach
Source officiellesoc
613721b1cd580146773f62a6
18 décembre 1991
18 décembre 1991
Ulrich XI..., demeurant Hameau du Mouchy à Maneglise à Epouville (Seine-Maritime), en cassation d'un jugement rendu le 10 octobre 1990 par le tribunal d'instance du Havre, au profit : 1°) Syndicat
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2010:C200395
18 février 2010
18 février 2010
l'article R 244-1 du même Code précise que la mise en demeure prévue à l'article L 244-2 doit être effectuée par lettre recommandée avec demande d'avis de réception ; que cependant, en l'espèce, Mr Ulric
Source officiellesoc
61372355cd580146774086b7
6 mai 1999
6 mai 1999
Ulrick X..., demeurant ..., 2 / de l'ASSEDIC de la région Auvergne, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 16 mars 1999, où étaient présents : M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO01270
25 juin 2014
25 juin 2014
.; d'avoir validé en revanche les candidatures de : Fatoumata WW..., Kheira XXX..., Guenol Ulrich YYY..., Laure ZZZ..., Mamadou AAA..., Alexandre BBB..., Maxime CCC..., Husseyin DDD..., Desmond Vidor FFF
Source officielleciv1
613722e2cd58014677402b4c
14 octobre 1997
14 octobre 1997
dont le siège est Cité administrative des Vassaules, BP 763, 10025 Troyes Cedex 2°/ du directeur de l'Union départementale des associations familiales de l'Aube, dont le siège est 34, rue Louis Ulbach
Source officiellecr
61372565cd5801467741d5d0
8 août 1994
8 août 1994
BATUT, les observations de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LIBOUBAN ; Statuant sur le pourvoi formé par : - ULRICH
Source officiellesoc
61372287cd580146773fe0ff
3 mai 1995
3 mai 1995
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Ulricke Z..., demeurant à Paris (4e), ..., en cassation d'un arrêt rendu le
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO01243
25 mai 2011
25 mai 2011
de Varens aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société Parfums Ulric de Varens à payer à M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR02065
8 août 2018
8 août 2018
Ulrich A..., contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, troisième section, en date du 15 mai 2018, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs d'infractions à la
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2010:CR12030
31 mai 2010
31 mai 2010
Ulrich, domicilié à Paris (75019)-... ; Reçus le 4 mars 2010 ; - un jugement du tribunal de grande instance de Paris-chambre correctionnelle, en date du 2 mars 2010, rendu dans la procédure diligentée
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2017:C300715
15 juin 2017
15 juin 2017
Ulrich Z..., domicilié [...], 2°/ à M. Heinrich A..., domicilié [...], 3°/ à M. Théo B..., domicilié [...], 4°/ à M. Bruno C..., domicilié [...], 5°/ à M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO01121
18 mai 2011
18 mai 2011
Allemagne de la société LVL MEDICAL DEUTSCHLAND GmbH qui a procédé au rachat des sociétés KÖRNER & WAGNER GmbH à DUSSELDORF et K & W HOMECARE SERVICES GmbH à LEIPZIG ;- en 2000, l'acquisition de la société ULRICH
Source officiellePage 2 sur 3
ULBRICHT, NEULAND
03/04/2009
Voir →
ULBRICHT, NEULAND
18/02/2009
Voir →
A. B. M. G., ULBRICHT
Fonds acquis par achat au prix stipulé de 35000 Euros.
14/03/2008
Voir →
ULBRICHT, NEULAND
14/03/2008
Voir →
ULBRICHT, NEULAND
07/03/2008
Voir →