Zora, épouse X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, du 26 août 1992, qui a condamné Mohamed X... pour le délit de coups ou violences volontaires, Mohamed X... et Zora

la référence SUP 1003 A a fait pratiquer le 15 avril 2004 une saisie contrefaçon auprès de la société Dubois Jardins, puis a assigné cette société ainsi que son fournisseur, la société Silvpol Spolka Zoo

la demande de dommages-intérêts pour exécution déloyale du contrat de travail, d'une part, à la suite de la fermeture de la parfumerie de Villefranche-sur-Saône, où elle travaillait comme vendeuse, Zora

cesse d'être affecté à l'usage public, la vente peut être décidée après enquête par le conseil municipal (…) » qu'en l'espèce, Monsieur Jean-Pierre X... revendique la propriété du pont enjambant la Zorn

Zora, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 12ème chambre B, en date du 11 juin 1991, qui a condamné le premier, pour recel de vols et falsification de document administratif, à 18 mois d'emprisonnement

ZO.O, la cour d'appel s'est fondée sur un motif inopérant, privant sa décision de base légale au regard des articles L. 613-2, L. 613-3 et L. 615-1 du Code de la propriété intellectuelle, ensemble les

[Adresse 1], a formé le pourvoi n° B 22-20.628 contre l'arrêt rendu le 10 mai 2022 par la cour d'appel de Rennes (3e chambre commerciale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société FM Polska SP ZOO

la société à responsabilité limitée Sud nettoyage dont le siège est à Ajaccio (Corse), en cassation d'un arrêt rendu le 27 mars 1990 par la cour d'appel de Bastia (chambre sociale), au profit de Mme Zora

condition d'ouverture des droits, la nationalité française, tant de la mère de famille que des enfants ouvrant droit au bénéfice de l'allocation, que c'est à juste titre que la caisse fait ressortir que Zora

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU, SELON LES ENONCIATIONS DES JUGES DU FOND, QUE M ARTHUR H., DE NATIONALITE AUSTRALIENNE, DECEDE LE 8 AVRIL 1974, ET MME ZORA J., DE NATIONALITE

E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 16 AVRIL 2026 La société Trans Pol Frigo Sp Zoo

______________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Zaklad Przemyslu Miesnego Biernacki SP Zoo

Maria, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 5 octobre 1995 par la cour d'appel de Paris (21e chambre, section C), au profit de Mme Zora

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE DAME ZORA X....

Slimaine X..., de Mlles Zora, Houria, Nathalie et Zineb X..., de Mme Djamila X... et de Mme C..., les conclusions de M. Lupi, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; !

ont été versées en espèces sans que les banques en question ne se soient interrogées sur l'origine des fonds », d'autre part, l'extrait suivant : « En revanche, dans la série faut pas venir emmerder Zorro

dont le siège est [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 9 juin 2015 par la cour d'appel de Dijon (1re chambre civile), dans le litige l'opposant à la société Gerpol Joint Venture SP Zoo

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Zora X..., demeurant ... neuf, 45140 Saint-Jean de la Ruelle, en cassation

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Inter décor, ayant son siège zone artisanale, vallée de la Zorn, 57850

Z... envers tous les patriotes de ce pays à la conception foireuse du journalisme de ce zozo d'Y..., on n'a pas besoin de ce demander longtemps qui est le vrai vecteur d'antisémitisme" ; "un journalope