O..., qui n'avait adopté aucune attitude menaçante, lui occasionnant des blessures qui avaient engagé son pronostic vital, peu importe que sa jambe ait été touchée, cette circonstance étant totalement

était possible qu'il soit rentré dans l'appartement en colère et qu'une dispute ait suivi pour un motif dont il n'avait plus le souvenir ; qu'à ce stade des événements, il ne mettait pas en cause l'attitude

du travail confirment et illustrent les propos concordants des salariés sur les méthodes qu'il a employées pour coordonner l'équipe : ton paternaliste ou menaçant, long monologue, volonté de diriger,

José Z... avait continué à avancer vers lui après le premier coup de feu, n'ont pas été corroborées par les opérations de reconstitution qui ont, au contraire, démontré qu'il avait tiré alors que la victime

. ; qu'il paraît cependant peu vraisemblable que ce coup ait pu être porté ainsi que le soutient la victime dès son entrée dans le bureau du capitaine alors que la porte de celui-ci devait nécessairement

avril 1996, dès lors qu'il résulte des énonciations de l'arrêt attaqué que le harcèlement sexuel qui lui est reproché s'est installé de manière progressive sur une longue période jusqu'à ce que la victime

-5 et L. 1234-9 du code du travail, ensemble l'article 1134 du code civil ; 4°/ que la lettre de licenciement, qui fixe les termes du litige, reprochait à la salariée son « comportement violent, menaçant

X... avec les circonstances que la victime était mineure de 15 ans et que l'auteur était l'ascendant naturel de la victime ; " aux motifs que, " bien qu'il soit revenu par la suite sur ses aveux, X..

ce qui ne se trouve nullement caractérisé en l'espèce où il ressort des éléments de fait relevés par les juges du fond que les blessures subies par la partie civile résultent de son propre fait, l'attitude

X... a été victime, qu'elle résulte d'une bousculade ou d'un coup de pied, a été la conséquence directe de son attitude menaçante ; que le dommage ainsi subi ne se serait pas produit si M.

pour faute grave, elle retrouvait un nouvel emploi et dans un courrier adressé le 6 octobre 1997 aux services de police, elle indiquait que son ancien patron lui avait téléphoné et s'était montré menaçant

son fils et l'encourageait dans ses actes violents » ; que Mme B..., lors de son audition sur le procès-verbal du 19 avril 2011 que la (sic) mère de Lyes X... était « hystérique, les insultait, les menaçait

X... ; qu'en l'espèce la cour d'appel, pour écarter la faute commise par la victime, a déclaré que l'altercation avait eu lieu en deux temps et que le coup fatal n'était pas la conséquence de l'attitude

particulièrement menaçante, qu'il avait la réputation d'être armé et qu'il proférait des menaces de mort, ne pouvait pas, compte tenu de ces éléments, légitimement croire qu'il se trouvait en situation

B... même s'il n'est pas visé expressément comme victime de ce délit), en déclarant que "les inspecteurs des impôts ne servaient à rien, qu'ils étaient tous des bougnoules, que la France était un pays

a contribué à la réalisation de son propre préjudice par son attitude menaçante ; " alors que dans leurs conclusions d'appel, les consorts X... avaient soutenu que Z... était décrit comme un individu

Ce sous-officier précisait que Melle A... n'était jamais intervenue lors des auditions des victimes ou des témoins et qu'elle avait seulement contacté, à la demande des enquêteurs, les victimes et leurs

énervé et avoir mal parlé à son supérieur hiérarchique en lui déclarant d'un ton menaçant « tu cherches la merde » d'avoir, par ses propos et son attitude menaçante, agi en violation de l'article 10 al

. ; "aux motifs, d'autre part, qu'il apparaît des déclarations des témoins Agniel, Humblet, Y... et de la victime Z... que du groupe des individus éconduits, seul revenait le porteur du gourdin ; que

refusant de présenter une pièce d'identité, en déclarant "vous ne savez pas à qui vous avez affaire", après avoir dit être inspecteur général, en forçant le passage et montant une dizaine de marches menant