demeurant ..., 5 / de la société civile professionnelle (SCP) Cabinet Meysson, en liquidation amiable, dont le siège est ..., pris en la personne de ses représentants légaux et notamment de ses deux coliquidateurs

[E] [X], ès qualités de coliquidateur de la société Altead Augizeau, 8°/ à la société MJA, société d'exercice libéral à forme anonyme, dont le siège est [Adresse 1], en la personne de Mme [R] [

X..., ès qualités de coliquidateurs, 2°/ de la Banque Sudameris France, dont le siège est ..., défenderesses à la cassation ; Les demanderesses invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les trois

[W] [K], ès qualités de coliquidateur de la société Altead transports spécialisés, 9°/ à la société MJA, société d'exercice libéral à forme anonyme, dont le siège est [Adresse 1], en la personne de

involontaires ayant entraîné une incapacité temporaire de travail de plus de 3 mois ; " alors qu'il résulte des propres constatations de la cour d'appel qu'il n'était pas certain que le crise de coliques

ET SON EPOUX, AGISSANT ES-QUALITES DE LIQUIDATEUR ET COLIQUIDATEUR DE LA SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE OMNIUM ARTS ET INDUSTRIES, ALORS SELON LE POURVOI, QU'UNE SOCIETE, QUELLE QUE SOIT LA CAUSE DE

B... a émis l'hypothèse de coliques néphrétiques et lui a ordonné le traitement correspondant, qui s'est révélé inefficace ; que le 29 septembre M. B... a adressé Mme C... à M.

. : il manque des pièces du dossier, à commencer par le dossier d'observation de Marie-Louise Z... par Jean-Michel X..., il n'existe aucune trace de prescription d'antalgique (s'agissant de coliques néphrétiques

Z..., puis convenu avec celui-ci de la dissolution de la société et de sa propre désignation comme coliquidateur, avait, sans équivoque, renoncé à se prévaloir de la condition suspensive ; et alors, enfin

H..., demeurant ..., pris en sa qualité de coliquidateur à la liquidation judiciaire de la société Entreprise Labalette, défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi

B..., domicilié ..., ès qualités de coliquidateur de la société Labalette, défendeurs à la cassation ; La compagnie Axa assurances a formé, par un mémoire déposé au greffe le 13 mars 2001, un pourvoi

Bolline, résidence "Les Gailles", Valdeblore (Alpes-Maritimes), société actuellement en liquidation en vertu d'une assemblée générale extraordinaire du 30 mai 1984, prise en la personne de ses coliquidateurs

. ; que d'autre part, l'action exercée contre Madame X...n'est pas une action en responsabilité en sa qualité de cogérante, voire de coliquidateur, aucun argument n'étant développé à ce titre, Monsieur

Sur le pourvoi formé par : 1°/ La société civile immobilière VAL D'ARGENT I, 2°/ La société civile immobilière VAL D'ARGENT II, dont les sièges sont sis ... (9e), représentées par leurs coliquidateurs

Il est justifié d'autre part, qu'il ne présente pas d'antécédent familial connu de cancer colique et présentait un bon état général malgré un diabète non insulinodépendant.

sont une des complication majeures des tumeurs du gros intestin que selon le docteur X... consulté par le prévenu, il existait un doute scientifique quant à la responsabilité causale d'une solution colique

Les experts ont relevé que Mme F... avait présenté une complication d'une endoscopie digestive colique sous la forme d'une perforation colique ayant entraîné un abcès péricolique justifiant une chirurgie

TITULAIRE DE RENTES ACCORDEES POUR AFFECTION D'ORIGINE PROFESSIONNELLE, L'ARRET ATTAQUE A RETENU QU'IL RESULTAIT DE L'EXPERTISE QUE, SI L'ON NE POUVAIT AFFIRMER AVEC UNE CERTITUDE ABSOLUE QUE LES LESIONS COLIQUES