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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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soc
6137237bcd5801467740a5ab
28 juin 2000
28 juin 2000
X..., qui a été engagé le 6 février 1995, par la société Spec, en qualité de conducteur offset, a été licencié le 3 octobre 1995 pour le motif économique suivant "nécessité d'allégement des charges sociales
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613721b1cd580146773f62d4
22 janvier 1992
22 janvier 1992
Z..., de Me Ricard, avocat de la société Offset Prime Imprimerie, de Me Guinard, avocat de la société Imprimerie Larade, les conclusions de M.
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6137217fcd580146773f444b
13 février 1991
13 février 1991
Y..., employé depuis le 6 janvier 1969 par la société SAGIM en qualité de conducteur offset, a été en arrêt de travail pour maladie à partir du 1er mars 1986 ; que, le 14 novembre 1986, l'employeur, se
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61372208cd580146773f9b05
25 janvier 1994
25 janvier 1994
Roland X..., "conducteur offset", a créé la société Derylias, avec son père et ses deux frères ; qu'il est devenu gérant de la société en 1984 ; qu'après la mise en redressement judiciaire le 30 juin
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613721ddcd580146773f8402
4 mai 1993
4 mai 1993
de santé de l'intéressé consolidé le 3 juin 1988 et a évalué son incapacité permanente partielle à 47 % ; que, le 14 juin 1988, le médecin du travail ayant déclaré le salarié inapte à son poste de conducteur
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6079b1fa9ba5988459c54c23
22 mai 1970
22 mai 1970
EST ENTRE, AU DEBUT DE FEVRIER 1967, EN QUALITE DE CONDUCTEUR OFFSET, AU SERVICE DE Z..., MAITRE IMPRIMEUR A NOUMEA (NOUVELLE-CALEDONIE) ; QUE LE 23 FEVRIER 1968, IL A ETE CONGEDIE POUR FAUTE LOURDE
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61372378cd5801467740a37c
19 avril 2000
19 avril 2000
X..., engagé le 29 juin 1989 comme conducteur "offset" par la société Imprimerie STP Multipress, a été promu, le 1er juin 1990, chef du service de la production, responsable d'atelier ; qu'il a saisi la
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61372428cd580146774130b2
26 octobre 2004
26 octobre 2004
X..., conducteur offset à la société Impression Van Meenen, a saisi la juridiction prud'homale pour contester son licenciement et obtenir paiement d'indemnités de rupture et de sommes au titre notamment
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61372500cd5801467741a289
4 juillet 2007
4 juillet 2007
X..., engagé le 11 avril 1988 en qualité de conducteur Offset par la société BL impression à laquelle a succédé la société Collin Graphic, a été licencié par celle-ci le 23 avril 2002 pour faute lourde
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6137268bcd580146774266c9
2 décembre 2003
2 décembre 2003
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu qu'embauché par la société Imprimerie Georges frère le 12 août 1957, en qualité de conducteur
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ECLI:FR:CCASS:2015:SO00287
18 février 2015
18 février 2015
et annexes », puis de conductrice offset ; que la salariée a saisi la juridiction prud'homale d'une demande de résiliation judiciaire de son contrat de travail et de fixation dans la procédure collective
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ECLI:FR:CCASS:2018:SO11455
5 décembre 2018
5 décembre 2018
de formations qualifiantes, utiles à la progression de sa carrière ont été refusées par l'employeur et qu'il a dû recourir à un congé individuel de formation en 1995 pour obtenir la formation de « conducteur
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ECLI:FR:CCASS:2015:SO00202
4 février 2015
4 février 2015
de machine façonnage, un guitariste, un opérateur photocomposition, à une conductrice offset, à un massicotier et un monteur relieur ; que l'employeur établit que la prime de production litigieuse est
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ECLI:FR:CCASS:2015:SO00200
4 février 2015
4 février 2015
de machine façonnage, un guitariste, un opérateur photocomposition, à une conductrice offset, à un massicotier et un monteur relieur ; que l'employeur établit que la prime de production litigieuse est
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ECLI:FR:CCASS:2015:SO00203
4 février 2015
4 février 2015
de machine façonnage, un guitariste, un opérateur photocomposition, à une conductrice offset, à un massicotier et un monteur relieur ; que l'employeur établit que la prime de production litigieuse est
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61372386cd5801467740ae8a
3 mai 2000
3 mai 2000
X... a été engagé le 7 juillet 1964 en qualité d'aide ouvrier par la CRAM du Nord Est, pour devenir conducteur de machine offset polychrome, coefficient 157 ; qu'en application du protocole d'accord du
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61372430cd58014677413600
18 février 2004
18 février 2004
X..., engagé le 26 juin 1998 par la société Point Impression en qualité de conducteur de presse Offset, a, après avoir fait l'objet le 27 octobre 1998 d'un premier avertissement pour faute professionnelle
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613721bbcd580146773f69ee
7 octobre 1992
7 octobre 1992
Y..., engagé le 1er janvier 1966 par l'association Cembureau, en qualité de conducteur de machines Offset, a été licencié, pour motif économique par lettre du 16 juin 1986, après autorisation de l'inspecteur
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ECLI:FR:CCASS:2014:SO02003
19 novembre 2014
19 novembre 2014
suppression d'un poste, pour améliorer le situation ; que le licenciement repose donc bien sur un motif réel et sérieux ; qu'il n'est pas contesté que l'entreprise ne comptait que 7 salariés, dont deux conducteurs
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ECLI:FR:CCASS:2015:C201191
9 juillet 2015
9 juillet 2015
rendu sur renvoi après cassation (2e civ, 4 avril 2013, pourvoi n° 12-15.759), que Jean-François X..., salarié depuis 1972 de l'Union immobilière des organismes sociaux du Périgord en qualité de conducteur
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