à une infection nosocomiale, par ailleurs évoquée par les plaignants, s'est référé à cette cause de décès en délivrant, d'une part, le 17 novembre 2000, une commission rogatoire aux services de police

chirurgicale, pratiquée le 29 mai 2002 au Centre chirurgical Marie Lannelongue, ses parents, les époux X... et leurs enfants, Jessy et Ludovic, ont assigné en indemnisation le Centre chirurgical Marie

le [...] , a subi en février 2010, une intervention chirurgicale aux Etats-Unis pour laquelle il a été hospitalisé du 8 au 10 février 2010 ; qu'il a, le 25 mai 2010, demandé le remboursement des soins

du 23 octobre 1984, consécutif à une intervention chirurgicale nécessitée par une hernie, elle-même liée à un accident du travail survenu le 12 août précédent, relevait donc de la législation sur les

chirurgicales pratiquées du fait des pathologies constatées, et des conclusions des experts qui ne retiennent aucune relation de cause à effet entre le décès de Patrick X..., les blessures du 17 juin

de Carole Y... et interdit toute nouvelle intervention chirurgicale ; que cette décision est donc constitutive d'une faute par imprudence engageant la responsabilité pénale du docteur Alain X... ; que

[Q] résulte partiellement d'un aléa thérapeutique consécutif à l'intervention chirurgicale d'enclouage centromédullaire et a donc écarté le caractère de gravité compte tenu des conclusions

la loi ; Sur le moyen unique : Attendu que Bénito C..., atteint de silicose professionnelle, étant décédé le 29 septembre 1988, Mme C... a demandé que soit reconnu le caractère professionnel de ce décès

W... consécutifs à l'intervention chirurgicale du 9 juillet 2007 relevaient d'un échec thérapeutique non fautif qui ne constituait pas un accident médical indemnisable au titre de la solidarité nationale

chirurgicale a manifestement influé sur l'évolution de son état mais n'a en rien provoqué l'embolie graisseuse qui, elle, est consécutive à l'accident et que toutes les chances n'ont pas été mises du

Y..., qui avait imposé l'intervention au cours de laquelle l'infection avait été contractée, et en refusant par conséquent de se prononcer sur la faute reprochée à M.

dans son patrimoine, se transmet à son décès à ses héritiers ; qu'en l'espèce, les souffrances subies du fait des blessures consécutives à la chute et des soins comprenant une nouvelle intervention chirurgicale

X... et sur le moyen unique pourvoi incident formé par la clinique du Ter : Vu l'article 1147 du Code civil ; Attendu qu'après avoir subi, le 20 mai 1996, une intervention chirurgicale sur les fosses

d'autant plus fautive que les antécédents chirurgicaux abdominaux de l'intéressée étaient connus.

au fait que l'intervention chirurgicale, réalisée conformément aux règles de l'art, n'a pas permis d'aller plus en avant dans la réduction de la fracture faute de critères de réduction disponibles, ne

au fait que l'intervention chirurgicale, réalisée conformément aux règles de l'art, n'avait pas permis de remédier aux douleurs qu'il présentait et ne les avait pas non plus aggravées, ne caractérisait

Bellini Prévoyance des Journalistes » et spécifiant « Régimes de prévoyance à France 3 », lequel précisait que le capital-décès était doublé en cas de décès consécutif à un accident du travail ; qu'en

E..., qui, depuis le décès de son épouse n'était tenu que d'assurer sa seule charge, ne subissait aucun préjudice économique consécutif aux faits reprochés au prévenu ; "que dès lors, en condamnant néanmoins

[Q], docteur, a pour origine sa dénonciation lors d'une inspection de l'IGAS de dysfonctionnements à la suite du décès suspect d'une patiente, que ces dysfonctionnements ont été pris en compte dans le

s'était déroulée normalement ; que deux des hypothèses des causes du décès se trouvent, soit dans la phase de réveil qui relève de l'anesthésiste, soit dans la surveillance post-opératoire qui a été assurée