Etoile (la FVHE), aux droits de laquelle se trouve la SCI Villaines-sous-Bois, propriétaire d'un appartement donné en location à la société civile de moyens Centre d'échographie Victor X...

une chance de guérison est susceptible d'engager sa responsabilité ; qu'ainsi en considérant que le retard d'un mois avec lequel le docteur Y... avait prescrit un scanner après les résultats d'une échographie

privé du Montgardé (la clinique), avec lequel il était lié par un contrat du 10 mai 1990 lui concédant "l'exercice à titre privilégié de tous les examens et actes d'hépato-entérologie, d'endoscopie, d'échographie

mineurs, assigné en responsabilité et indemnisation, sur le fondement de l'article L. 114-5 du code de l'action sociale et des familles, Mme [B], médecin échographiste (le médecin), ayant réalisé des échographies

aux motifs que le médecin avait demandé à Céline Y..., sa cliente, venue à son cabinet, d'enlever ses vêtements "du bas", de s'allonger sur la table d'auscultation et avait décidé de procéder à une échographie

Z... et Mme A..., docteurs en médecine, ainsi que la Clinique du Bois Verrières de Massy en responsabilité, pour ne pas avoir décelé, lors d'examens échographiques, la malformation dont était atteinte

Voituriez, médecins (les médecins) ont signé deux conventions avec la société Polyclinique des fleurs (la Polyclinique) afin d'exploiter dans cet établissement un cabinet de radiologie et un cabinet d'échographie

le Centre médico-social des sociétés d'assurances (CMSSA) en qualité de médecin-radiologue vacataire, a exercé, du 1er janvier 1982 au 31 janvier 1986, les fonctions de chef du service radiologie-échographie

[Z], soutenant que le médecin avait commis une faute en ne prescrivant pas d'examens complémentaires à la suite d'une échographie réalisée le 8 janvier 2013 révélant une anomalie du fémur, l'ont assigné

[U], médecin gynécologue qui, après avoir réalisé une échographie pelvienne ayant mis en évidence un kyste ovarien, l'a adressé, pour une ablation de ce kyste, à M. [F], chirurgien généraliste.

plaquettes, un ionogramme, une glycémie, des sérologies HIV et des hépatites B et C, un cliché d'abdomen sans préparation, des hémocultures en cas d'élévation de la température, et prévoyant une échographie

X... a loué à la société Slibail un échographe, un générateur et un amplificateur de brillance pour une durée de trois ans ; que par acte du 26 décembre 1990, il a conclu avec la société ELM un contrat

pas ordonné dès le 18 juillet 1997, le transfert de son patient vers le service de réanimation de l'hôpital Mamao ; que, toutefois, en fonction des seules informations dont il disposait, à savoir l'échographie

Ce handicap n'avait pas été décelé par les échographies réalisées au cours de la grossesse par M.

C..., médecins (les médecins), ont signé deux conventions avec la société Polyclinique des Fleurs (la polyclinique) afin d'exploiter dans cet établissement un cabinet de radiologie et un cabinet d'échographie

Je pense qu'elle a refait une échographie », la chambre de l'instruction n'a pas justifié sa décision ; "6°) alors qu' en tout hypothèse, le délit d'homicide involontaire suppose un lien de causalité

Cesare et X..., une convention aux termes de laquelle elle donnait à chacun en concours avec les deux autres l'exclusivité de l'exercice de l'électroradiologie et de l'échographie dans son établissement

échographie cardiaque, immédiatement suivie d'une échographie de la carotide ou embolievéneuse angiologique ; qu'il est constant par ailleurs que lors de ces examens, Monsieur le docteur Robert K..

compte l'éventualité d'une grossesse extra-utérine ne cédera et encore sans que cela soit suffisant pour le persuader de la mesure du danger, que le 28 janvier 1992, à la lecture du compte rendu de l'échographie

Z... mais par le Centre médico-chirurgical obstétrical (CMCO) de Strasbourg et que, dans ces conditions, alors que l'échographie de la 12e semaine ne pouvait s'envisager que 5 semaines plus tard, ce qui