B, et de temps en temps l'équipe de A... (...) J... A : en titre, vous avez été également le médecin de l'équipe de A... ? J... B : oui.

GUÉRIN président, R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E ________________________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le douze novembre deux mille trois, a rendu l'arrêt suivant : Sur

de travail non adapté, sans information et formation et emploi de travailleur non autorisé à la conduite d'équipement présentant des risques particuliers et les deux prévenues, d'homicide involontaire

Z... ; que la société Spher'x s'est substituée la société Phyto Derma pour l'installation des équipements ; que, se plaignant du non-fonctionnement du matériel, M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-cinq janvier deux mille six, a rendu l'arrêt suivant : Sur

Z... et Mme Y..., tant en ce qui concernait le caractère collégial ou non des décisions prises par l'équipe éducative du Conseil général, l'information des parents et les calendriers de visite pour autant

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Moulia, dont le siège est ...

X... à la Société d'équipement de la Vienne, devenue Société d'équipement du Poitou, suivant acte authentique du 30 juin 1971 ; que dans son arrêt du 23 mai 1977, fixant le prix de rachat de ce terrain

VIGNEAU, président Arrêt n° 280 F-D Pourvoi n° G 16-19.644 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _______________________

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M.

et l'ensemble de l'équipement et facilité ainsi la rotation vers la droite.

GUÉRIN président, R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E ________________________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 27 janvier 2006), que par accord du 11

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que par accord du 11 juin 1987, les partenaires sociaux de la société

HUGLO, conseiller doyen faisant fonction de président Arrêt n° 911 F-D Pourvoi n° C 19-12.774 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _______

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 25 septembre 2002), que les époux X..., marchands

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur les pourvois formés par :

SOULARD président, R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E ________________________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE

de travail approprié, et les blessures involontaires par négligence et manquement à une obligation de sécurité ou de prudence par non-mise à disposition du salarié Y... des équipements de travail appropriés