hyper-échogènes et un index de résistance artériel au niveau de la cérébrale antérieure abaissé ; qu'il reste très hypotonique et hyporéactif jusqu'à l'âge de trois semaines ; qu'il présente une malformation

violé l'article L. 442-4 précité, ensemble "le principe de l'égalité des armes"; alors, de sixième part, qu'après avoir énoncé, comme le rappelle l'arrêt attaqué, "qu'il n'a pas été objectivé de malformation

arrêt de la cour régionale des pensions du 9 novembre 1983, au motif que l'affection présentée n'était que pour partie imputable au service, lequel n'avait aggravé que dans cette proportion une malformation

la mauvaise implantation d'incisives et de crocs, une queue en tire-bouchon invaginée sous la peau, une persistance des dents de lait sur telle ou telle mâchoire, qu'en retenant à faute de telles malformations

; Aux motifs propres qu'en l'espèce, les éléments soumis aux débats démontrent que Mme A... était affectée de diverses pathologies antérieurement à son entrée au service de l'hôpital (dont une malformation

X... a rapporté au médecin qu'à l'âge de 6 ans, une anomalie cardiaque lui avait été découverte, diagnostiquée comme une « cardiopathie congénitale par transposition des gros vaisseaux » ; que M.

ARRÊT N° 3 Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 9 avril 1998), que Mme X... a donné naissance, le 15 mai 1990, à un enfant prénommé Thomas, affecté d'une malformation

à un dosage des anticorps rubéoliques mais n'en tirait aucune conséquence ; que le 19 janvier 1983, Mme X... donnait naissance à une fille présentant une cataracte bilatérale, une surdité et une malformation

En l'absence d'intervention la cardiopathie était mortelle en quelques mois ou années et la malformation cardiaque nécessitait impérativement un geste de réparation chirurgicale.

; et AUX MOTIFS ADOPTES QUE le médecin consultant avait examiné Lucie Z... en présence de sa mère et exposé le rapport suivant ; que Lucie Z..., née le 18 janvier 2001, présentait une pathologie congénitale

caractère exceptionnel de cette pathologie chez une patiente adulte, qui avait été opérée à deux reprises « à ventre ouvert » sans que les chirurgiens précédemment intervenus n'aient repéré cette malformation