général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon le jugement attaqué (tribunal des affaires de sécurité sociale de Nantes, 5 mars 1992), que le médecin

Il s'agit de centres franchisés qui proposent une prise en charge de la surcharge pondérale avec un suivi par des diététiciens “en accord avec le médecin traitant” et des analyses biologiques systématiques

général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon le jugement attaqué (tribunal des affaires de sécurité sociale de Nantes, 5 mars 1992), que le médecin

du Morbihan a lui-même constaté que le duplicata du certificat médical initial, rédigé par le médecin traitant, seul document par lequel une telle autorisation peut être donnée préalablement à l'assurée

conseil, de prendre en charge une intervention chirurgicale prescrite par son médecin traitant, Mme L...

Selon l'arrêt attaqué (Versailles, 26 septembre 2024), le 10 février 2016, à 7 h 46, [Y] [K], suivi pour un traitement anticoagulant par son médecin traitant, a subi une analyse sanguine aux fins notamment

28 septembre 1993), que Mme X..., assurée sociale, s'est vu refuser par la caisse primaire d'assurance maladie la prise en charge, faute d'entente préalable, de six actes cotés K3 effectués par son médecin

dernier ressort (tribunal des affaires de sécurité sociale de Toulon, 19 janvier 2005) et la procédure, que Mme X... a suivi du 2 mai au 27 mai 2002 des séances de kinésithérapie, prescrites par son médecin

général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon le jugement attaqué (tribunal des affaires de sécurité sociale de Belfort, 27 mai 1993), que le médecin

Mme X..., engagée le 1er janvier 1976 par Mme Y... en qualité de retoucheuse, a, postérieurement à une déclaration de maladie professionnelle, adressée à l'employeur des arrêts de travail ; que le médecin

janvier 2005), que M X..., qui avait cessé son travail depuis le 26 décembre 2000 en raison de sa maladie, a sollicité l'attribution d'une pension d'invalidité en produisant un certificat médical de son médecin

et L. 1235-1 du code du travail, ensemble l'article L. 313-24 du code de l'action sociale et des familles ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme G... a été engagée le 10 mars 2011 en qualité de médecin

est prescrite par le médecin remplaçant le médecin prescripteur de l'arrêt initial ou le médecin remplaçant le médecin traitant ; 3° Lorsque la prolongation d'arrêt de travail est prescrite à l'occasion

après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon le jugement attaqué (tribunal des affaires de sécurité sociale de Saint-Etienne, 16 novembre 1992), que le médecin

de rapatriement sanitaire "si l'état du licencié malade ou blessé le permet et le justifie" rédigée dans les termes suivants "Dans tous les cas la décision d'assistance appartient exclusivement au médecin

[G], son médecin traitant, et l'assureur de celui-ci, la société Axa France IARD, en invoquant un retard fautif de diagnostic de sa pathologie et une absence de diligences du praticien à la suite de la

Adressé par son médecin traitant à la clinique, il a été réadmis du 2 au 6 juillet 2013.

est subordonnée à l'obligation pour le bénéficiaire : 1°) de se soumettre aux traitements et mesures de toute nature prescrits d'un commun accord par le médecin traitant et le médecin conseil de la sécurité

souscrit un contrat d'assurance invalidité-décès auprès de la compagnie Cigna France, couvrant le risque d'invalidité professionnelle; qu'elle a été victime d'un accident à la suite duquel, son médecin

.. a contesté cette décision ; Attendu que, pour accueillir la demande de l'assurée, le tribunal des affaires de sécurité sociale énonce essentiellement que Mme X... produit un certificat de son médecin