de ses débours ; Attendu que le masseur-kinésithérapeute et l'assureur font grief à l'arrêt de déclarer le premier responsable des conséquences dommageables de la séance de kinésithérapie de Mme Y...

médecin conseil a estimé que les actes nécessités par l'état de la malade étaient ceux prévues au premier des textes susvisés sous la cotation AMM7 ; Attendu que pour dire que la Caisse devait rembourser

DE MASSO-KINESITHERAPIE PRESCRITES PAR SON MEDECIN TRAITANT ; QUE LA CAISSE A REFUSE LE REMBOURSEMENT DE LEUR COUT, CES ACTES ETANT COMPRIS DANS LE FORFAIT DE LA CURE ; QUE L'ASSURE LE CONTESTANT

sur les actes facturés d'une date erronée ou la facturation d'une séance non effectuée, éléments non contestés par l'intéressé, ne constituaient pas des anomalies justifiant la récupération du montant

primaire d'assurance maladie des Alpes de Haute-Provence (la caisse) lui refusant la prise en charge de frais de transport en taxi de son domicile, situé à Saint-Auban, jusqu'à Manosque pour effectuer des séances

cette décision ; Attendu que pour condamner la caisse à prendre en charge les frais litigieux, le jugement retient que Lisa X... était atteinte d'une affection de longue durée qui nécessitait des séances

J... des séances de kinésithérapie à Montargis, séances réalisées du 5 décembre 2013 au 29 janvier 2014, en mentionnant que le transport était lié à une condition de prise en charge de 100 % ; Attendu

de soins à la place de l'EHPAD, il lui appartient de solliciter le remboursement des sommes indues auprès de cet établissement, de sorte que l'organisme de sécurité sociale ne peut recouvrer le remboursement

unique, pris en sa troisième branche : Vu les articles L.141-1, R.141-1 et suivants et R.142-24 du Code de la sécurité sociale ; Attendu que la caisse primaire d'assurance maladie a refusé de rembourser

entre le 21 décembre 1995 et le 31 mai 1996 ; que la Caisse ayant, au cours de la même période, pris en charge 9 séances de kinésithérapie et un bilan suivi de 10 séances de rééducation orthophonique

domicile au cabinet d'un masseur-kinésithérapeute afin d'y recevoir des soins de rééducation ; que l'intéressé a formé un recours contre cette décision ; Attendu que pour condamner la Caisse à rembourser

par le médecin et que ce procédé manifeste une volonté délibérée compte tenu des dispositions conventionnelles précitées que le praticien connaissait ; que cette cotation indue a exposé la CPAM à rembourser

X... le remboursement des frais de transport en taxi exposés du 31 octobre 1986 au 23 mars 1987 afin de suivre des séances de kinésithérapie médicalement prescrites, le jugement attaqué a essentiellement

grief au jugement de lui ordonner de prendre en charge les frais de transport de Mme X... pour se rendre de son domicile d'Ecouis chez un kinésithérapeute de Rouen, alors, selon le moyen, que le remboursement

de kinésithérapie ; qu'il lui a été prescrit des antalgiques, de l'Apranax 550, du Lumirelax ; qu'ainsi que cela est justifié par le relevé de compte établi par le service des accidents du travail de

des débours correspondant généralement aux préjudices patrimoniaux temporaires décomposés en : * dépenses de santé actuelles (frais d'hospitalisation, de radiologie, de pharmacie, de kinésithérapie

, la facturation de séances ou de déplacements non réalisés, la facturation de séances déjà présentées au remboursement, la facturation d'indemnités de déplacement spécifiques à la place d'indemnités simples

Attendu que Mme X... s'est rendue en taxi au cabinet d'un masseur-kinésithérapeute et a sollicité la prise en charge des frais de transport ; que la Caisse primaire d'assurance maladie a refusé de lui rembourser

Z..., qui s'était vu prescrire trente séances de massages et de rééducation de la main, à la suite de l'accident dont il avait été victime, s'est fait dispenser ces soins tout d'abord chez un kinésithérapeute

. ; Conclusions : il est mentionné que Monsieur A... a été informé que les séances de physiothérapie antalgique pratiquées ne permettaient pas, en tant que telles, une facturation de séance de rééducation