Curti, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu que M.

Y..., ès qualités, les conclusions de M. de Gouttes, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses trois branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué

Patin, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses trois branches : Attendu, selon l'arrêt déféré (Nîmes 27 septembre 1989), que la société Groupex

, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 16 juillet 1991, où étaient

Jean-Pierre Toublanc, demeurant Le Haut village, Sempigny-par-Noyon (Oise), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent

Maurice Y..., demeurant ... (6e), défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article

sur le fondement du principe "à travail égal, salaire égal" ; Sur le moyen unique, pris en ses deux premières branches : Attendu que les salariés font grief à l'arrêt de les débouter de leurs demandes

Martin, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi; Sur le moyen unique, pris en sa seconde branche : Vu l'article 1er de l'accord national du 18 janvier 1979, relatif au champ

unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique du 19 décembre 1995, où étaient présents : M.

B... l'instance a été reprise par ses sept enfants, en qualité d'héritiers ; Sur le moyen unique, pris en ses deux premières branches : Attendu que les héritiers de M.

Victor Y..., demeurant à Charmoy, Fayl la Forêt (Haute-Marne), défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA

Lupi, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses trois premières branches : Attendu que, le 28 novembre 1984, pour financer l'acquisition de

Roehrich, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses trois branches : Attendu que, par acte du 14 septembre 1989, intitulé "convention de

Raynaud, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique de cassation, pris en ses trois branches : Attendu qu'il résulte des énonciations de l'arrêt attaqué

Curti, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Poitiers, 16 mai 1990), que la société Sotravi

chambre civile), au profit de la société GSI Plus, dont le siège est ..., défenderesse à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent

unique, pris en ses trois branches : Attendu, selon l'arrêt déféré ( Rennes, 29 janvier 1997), qu'à la suite de la rupture par la société Fondis du contrat de concession la liant à la société MJM,

société à responsabilité limitée, dont le siège social est sis à Bandol (Var), "Le Marycel", avenue du 11 Novembre, en cassation d'un arrêt rendu le 27 octobre 1987 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (2e

unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique du 6 janvier 1993, où étaient présents : M.

Chambre), au profit de la société Sodicali, dont le siège social est à Arveyres, Libourne (Gironde), défenderesse à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique