Alain, 3°) X...

harcèlement et que sa décision est justifiée par des éléments objectifs étrangers à tout harcèlement ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X..., engagée le 16 février 2004 par la société Bleu blanc

Alain, - D...

deux mille quatre, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller DESGRANGE, les observations de Me FOUSSARD, de la société civile professionnelle THOUIN-PALAT et URTIN-PETIT, de Me BLANC

Leslie Alan K..., demeurant ..., 15 / Mme Annie XC..., épouse V..., demeurant Le Coteau, ..., 16 / M.

Motek-Gigapole, et dont le contrat de travail a été transféré à la société Ebizcuss.com, a été licencié pour faute grave par lettre recommandée du 26 septembre 2008 qui s'est révélée n'être qu'une feuille blanche

Alain X..., demeurant Croix Blanche, 07110 Vinezac, en cassation d'une ordonnance rendue le 22 janvier 1999 par le premier président de la cour d'appel de Nîmes, au profit de la société en nom collectif

Alain X..., demeurant 3, Croix Blanche, 10120 Saint-André-les-Vergers, 8 / de M. Gérard A..., demeurant ..., 9 / de Mme Evelyne Z..., demeurant ..., 10 / de M.

11 mai suivant que des jugements des 5 novembre et 10 décembre 1987 ; que la Cour entend se référer à ces documents pour l'exposé de ces faits non contestés qu'il suffit de relever que Gaston Z... et Alain

Alain M..., demeurant ..., 11°/ de M. Gérard P..., demeurant ..., 12°/ de M. René C..., demeurant ..., 13°/ de Mme Jacqueline R...

Alain M..., demeurant ..., 11°/ de M. Gérard P..., demeurant ..., 12°/ de M. René C..., demeurant ..., 13°/ de Mme Jacqueline R...

Alain-François Souchon, ès qualités, en cassation du même arrêt au profit : 1 / de la Banque populaire BICS, 2 / de M.

Corrèze), agissant ès qualités de syndic de la Résidence "Les Hameaux d'Arvel" à Tujac, Brive, 2°/ de M. et Mme Jean XY..., demeurant "Les Hameaux d'Arvel", Tujac à Brive (Corrèze), 3°/ de M. et Mme Alain

discontinus apposés sur ses bordures, étant précisé qu'à l'endroit du passage du train, le trait blanc est continu, coupant la voie du train ainsi qu'il apparaît sur les photographies versées aux débats

que légèrement supérieurs pour la MNEF, en revanche, entre 1993 et 1997, le rapport s'établissait à plus du double à son détriment ; qu'ainsi, le coût moyen d'une insertion "pleine page" en noir et blanc

par Mme [N] [U]-[I], domiciliée [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 20 janvier 2015 par la cour d'appel de Chambéry (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société Le Mont Blanc

le rapport de M. le conseiller LE CORROLLER, les observations de la société civile professionnelle DELAPORTE, BRIARD et TRICHET, de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN et de Me BLANC

Alain F..., 11°/ de Mlle Ghislaine F..., défendeurs à la cassation ; Les consorts F... ont formé un pourvoi incident contre le même arrêt ; M.

Blanc, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Buk Lament-Robillot, avocat de M.

Alain Z..., demeurant ... à Enghien-Les-Bains (Val-d'Oise), 2°) la Garantie mutuelle des fonctionnaires et employés de l'Etat et des services publics (GMF), dont le siège social est à Paris (17e), ..