Bernard A..., ès qualités de liquidateur de la société à responsabilité limitée Senonches Informatique, demeurant 15, rue du Pont Moulin, 61300 L'Aigle, 3°/ de Mme Elisianne J..., demeurant ...,

demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 20 septembre 1995 par la cour d'appel de Paris (23e chambre, section A), au profit du Syndicat des copropriétaires du ..., représenté par le Cabinet Bernard

cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales (URSSAF) des Landes, dont le siège est ..., BP 317, 40015 Mont-de-Marsan, 19°/ de la Caisse de retraite de l'enseignement des arts appliqués (CREA

réalisable, précise, détaillée et non ambiguë ; qu'au cas particulier, le manuel d'exploitation que la compagnie Air Tahiti a fait établir pour le Z... qu'elle venait d'acquérir, a été rédigé par Bernard

Mouillard, président, Mme Darbois, conseiller rapporteur, Mme Riffault-Silk, conseiller doyen, Mme Labat, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Darbois, conseiller, les observations de la SCP Bernard

Bernard Y..., domicilié [...], contre l'arrêt rendu le 11 mai 2016 par la cour d'appel de Colmar (1re chambre civile, section A), dans le litige les opposant : 1°/ à Mme Chantal Z..., domiciliée

Sur le rapport de Mme Darbois, conseiller, les observations de la SCP Bernard Hémery, Carole Thomas-Raquin, Martin Le Guerer, avocat de la société [...] et de la société [...], de la SCP Piwnica et Molinié

Rinuy, Mmes Ott, Bouvier, Bérard, conseillers, Mmes Chamley-Coulet, Lanoue, Ollivier, Arsac, conseillers référendaires, Mme Roques, avocat général référendaire, et Mme Dumont, greffier de chambre, la

Bernard YH..., 74°) Mme YH..., demeurant ensemble chez M. Christian YH..., ... (19e), 75°) M. Alain YI..., demeurant ...

, OMAYE (cadeaux d'entreprise) de mai 2007, SPIRIT (juillet 2007) qui ne font pas mention de la crème de cognac SAINT GERMAIN ; qu'il fournit enfin l'attestation de M.

(BERNARD), CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE RIOM, DU 18 NOVEMBRE 1970, QUI LES A CONDAMNES CHACUN A 300 FRANCS D'AMENDE POUR INFRACTION A LA LEGISLATION SUR L'INSEMINATION ARTIFICIELLE LA COUR, VU

nom personnel qu'en sa qualité d'administratrice de ses enfants mineurs, Laurence, Nicolas et Mathias, - Monsieur Frédéric Z..., - Monsieur Philippe Z..., tous demeurant ..., 3°/ Monsieur Bernard

Jean-Bernard F... et de Mme Françoise F... épouse A..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 juin 1989 par la cour d'appel de Versailles (13e chambre), au profit de : 1°/ M.

Bernard XY..., demeurant cité du Soleil, bâtiment C2, avenue de Cannes, 06220 Vallauris, 14°/ de Mme Joëlle XW..., demeurant cité du Soleil, avenue de Cannes, 06220 Vallauris, 15°/ de Mme Francine

YW..., Le Petit Couteau, 33670 Créon, 53 / de Mme Valérie ZE..., demeurant ..., 33410 Cadillac, 54 / de Mme Sophie D..., demeurant ..., 55 / de Mme Corinne YZ..., demeurant ..., 56 / de Mme

Bernard AX..., demeurant ..., 107 / Mme Odette AA..., demeurant "Aubanel" rue David Meyer, 05000 Gap, 108 / Mme Marie-Rose AB..., demeurant ..., 109 / M.

Sur le rapport de Mme Robin-Raschel, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel, avocat de M.et Mme [L],de la SCP Bernard Hémery, Carole Thomas-Raquin, Martin

formation bureautique, informatique et multimédia, que cependant son activité a démarré avant sa création puisque la première formation a été mise en place dès le 1er janvier 2009, que les démarches pour créer