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9 318 résultats pour « Blessy »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372647cd58014677424572

Cassation

3 octobre 2000

3 octobre 2000

direction du centre ville de Ponts-et-Marais, est entrée en collision dans cette intersection avec le voiture Renault 5 que conduisait Daniel Y... en sens inverse sur le CD 1015 ; que Daniel Y... a été blessé

Source officielle
CC

cr

61372694cd58014677426b4b

Cassation

8 février 2006

8 février 2006

, qu'il était resté à la "réception" pendant qu'elle avait été le voir et qu'elle était revenue avec l'arrêt de travail sans même qu'il ait été examiné ; qu'Audrey D..., qui s'est vraisemblablement blessée

Source officielle
CC

cr

61372696cd58014677426ccd

Cassation

25 janvier 2006

25 janvier 2006

Z..., qui se trouvait sur les lieux et est venu au secours du blessé, que cette bouteille était restée dans la voiture et qu'elle en est tombée qu'après l'altercation ; qu'il ne peut y avoir de légitime

Source officielle
CC

civ2

6137248ecd58014677416767

Cassation

18 janvier 2006

18 janvier 2006

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon les arrêts attaqués, que, blessé, dans un accident de la circulation, M.

Source officielle
CC

civ2

61372490cd580146774168d9

Cassation

22 novembre 2005

22 novembre 2005

X..., salarié de la société Acaris Margas, a été blessé au cours du travail par l'effondrement d'un conduit de cheminée ; Attendu que le salarié fait grief à l'arrêt d'avoir rejeté sa demande en reconnaissance

Source officielle
CC

civ2

61372301cd5801467740443a

Cassation

18 mars 1998

18 mars 1998

désistement de leur pourvoi à l'encontre de la société Assurances générales de France ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 13 mars 1996), que Mlle X... a été blessée

Source officielle
CC

civ2

613722cfcd58014677401c3b

Cassation

19 mars 1997

19 mars 1997

A..., agent de l'Etat, blessé dans un accident de la circulation a assigné en réparation Mme X... et sa compagnie d'assurances, la MACIF; que la Caisse des dépôts et consignations est intervenue dans la

Source officielle
CC

soc

6137241acd5801467741251e

Cassation

12 juin 2002

12 juin 2002

Y... et a désigné Me Blery en qualité de mandataire liquidateur ; qu'ainsi, M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C200906

Cassation

24 septembre 2020

24 septembre 2020

N..., blessé par balle au visage par M. X..., a saisi une commission d'indemnisation des victimes d'infractions (la CIVI) d'une demande de réparation de ses préjudices.

Source officielle
CC

civ2

Donne défautc/M. X

613720ddcd580146773ef090

Cassation

1 mars 1989

1 mars 1989

Y... fut blessé par l'automobile de M.

Source officielle
CC

civ2

61372362cd580146774091c6

Cassation

24 novembre 1999

24 novembre 1999

X... qui circulait sur son cyclomoteur ; que celui-ci, blessé, a demandé à Mme Y... la réparation de son préjudice ; Sur le moyen unique du pourvoi de Mme Y..., pris en sa première branche : Attendu

Source officielle
CC

civ2

6137233ccd580146774072eb

Cassation

15 avril 1999

15 avril 1999

. ; que, blessé, M. X... a assigné M.

Source officielle
CC

civ2

6137265fcd580146774250da

Cassation

6 décembre 1995

6 décembre 1995

avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses trois branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 25 mars 1992) que M. d'X..., blessé

Source officielle
CC

civ2

6137225dcd580146773fc5b9

Cassation

25 janvier 1995

25 janvier 1995

X... ayant été blessé dans une collision de son véhicule avec celui de M.

Source officielle
CC

civ2

613722accd580146773fff43

Cassation

7 février 1996

7 février 1996

Z..., préposé de la société Alsthom, qui effectuait des travaux d'électricité dans l'usine de la société Safe, a été blessé par électrocution ; qu'avec son épouse il a demandé réparation des préjudices

Source officielle
CC

civ2

61372474cd58014677415a26

Cassation

18 janvier 2005

18 janvier 2005

X... employé comme maçon par la société SAEP équipements, qui s'occupait de la manutention d'une banche, a été blessé par une élingue ; Attendu que M.

Source officielle
CC

civ2

6137214bcd580146773f2999

Cassation

7 novembre 1990

7 novembre 1990

Z... fut blessé ; qu'il demanda à M. X... la réparation de son préjudice ; Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt d'avoir débouté M. Z... de sa demande, alors que, d'une part, M.

Source officielle
CC

civ2

613723d4cd5801467740eb32

Cassation

24 janvier 2002

24 janvier 2002

Y... a été blessé dans un accident de chasse dont M. X... a été déclaré responsable ; qu'il a demandé à celui-ci réparation de son préjudice ; Sur le premier moyen : Attendu que M.

Source officielle
CC

civ2

613723d6cd5801467740ecfb

Cassation

9 janvier 2002

9 janvier 2002

recevables selon le droit commun à demander le recouvrement de leurs prestations ; Attendu, selon le jugement attaqué rendu en dernier ressort, que Mme Y..., employée de la ville de Toulouse, ayant été blessée

Source officielle
CC

civ2

61372286cd580146773fe016

Cassation

4 octobre 1995

4 octobre 1995

X... ayant été mortellement blessé dans un accident de la circulation, sa veuve a assigné la Garantie mutuelle des fonctionnaires, assureur de M.

Source officielle

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