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4 375 résultats pour « Catherine François »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

61372330cd58014677406958

Cassation

20 octobre 1998

20 octobre 1998

1 / de Mme Catherine B..., née A..., demeurant ..., 2 / de M.

Source officielle
CC

civ3

61372315cd580146774052a7

Cassation

21 juillet 1998

21 juillet 1998

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ M.

Source officielle
CC

soc

61372292cd580146773fe994

Cassation

28 novembre 1995

28 novembre 1995

Francis ZB..., 45 / de Mme Marie-France ZC..., 46 / de M. Eric AW..., 47 / de M. André AA..., 48 / de M. Roger AB..., 49 / de M.

Source officielle
CC

civ3

613720e5cd580146773ef4d1

Cassation

8 mars 1989

8 mars 1989

Francis F..., demeurant ... (Haute-Savoie), 4°) de M. Jean-Marc H..., demeurant ..., Cran Gevrier (Haute-Savoie), 5°) de Mme Catherine B..., demeurant ...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C101185

Cassation

12 décembre 2018

12 décembre 2018

Jean-Marie U..., domicilié [...], 27°/ Mme Françoise V..., 28°/ M. Jean-MM... V..., domiciliés [...], 29°/ Mme Catherine W..., domiciliée [...], 30°/ M.

Source officielle
CC

civ3

6137210dcd580146773f0950

Cassation

20 juillet 1989

20 juillet 1989

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Monsieur Patrick Z..., 2°) Madame Catherine Z..., née Y...

Source officielle
CC

civ3

613720d5cd580146773eec8b

Cassation

4 janvier 1989

4 janvier 1989

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Monsieur Bernard A..., 2°) Madame Marie Colette A..., née

Source officielle
CC

civ3

613720dbcd580146773eefa9

Cassation

18 janvier 1989

18 janvier 1989

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Joseph X..., demeurant "Le Puyloubet", quartier Saint-Mathieu

Source officielle
CC

civ3

6137227ecd580146773fdaa5

Cassation

18 juillet 1995

18 juillet 1995

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Françoise, Odette, Andrée Y..., demeurant résidence Auteuil

Source officielle
CC

civ3

6137219ccd580146773f536b

Cassation

11 décembre 1991

11 décembre 1991

Jean X..., demeurant ... (16ème), 2°/ de Mme Françoise X..., demeurant ... (Essonne), 3°/ de M.

Source officielle
CC

cr

61372699cd58014677426e32

Cassation

8 mars 2006

8 mars 2006

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le huit mars deux mille six, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport

Source officielle
CC

civ1

60794b939ba5988459c436d0

Cassation

17 mars 1987

17 mars 1987

Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que les époux Dominique X... et Catherine A..., communs en biens, sont respectivement décédés en 1884 et 1921, laissant huit enfants, depuis décédés mais

Source officielle
CC

civ1

61372226cd580146773faa37

Cassation

6 avril 1994

6 avril 1994

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'Association assistance aux aninaux, dont le siège est ... (11e), en cassation

Source officielle
CC

civ2

613720dbcd580146773eefb8

Cassation

16 mars 1989

16 mars 1989

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme XK...

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300382

Cassation

12 avril 2018

12 avril 2018

X... et la SCI Sainte Catherine aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande de M.

Source officielle
CC

civ1

613723a5cd5801467740c73c

Cassation

2 mai 2001

2 mai 2001

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Catherine B..., 2 / M.

Source officielle
CC

civ1

613723a4cd5801467740c6a4

Cassation

12 juin 2001

12 juin 2001

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Aimé Isabel, ayant demeuré ..., décédé en cours d'instance, en cassation

Source officielle
CC

civ3

613723a9cd5801467740c9ed

Cassation

27 février 2001

27 février 2001

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M.

Source officielle
CC

civ1

61372266cd580146773fca1a

Cassation

14 mars 1995

14 mars 1995

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Catherine Z..., épouse X..., demeurant ...

Source officielle
CC

civ1

6137229ccd580146773ff186

Cassation

23 janvier 1996

23 janvier 1996

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Catherine X..., demeurant chez M. et Mme Manuel X..., cassation d'un

Source officielle

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