Frédéric Y..., demeurant ...

Frédéric Y..., demeurant ... (Yvelines), en cassation d'un arrêt rendu le 28 septembre 1988 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (10e chambre, section A), au profit de : 1°/ M.

Frédéric - Y...

Guy A... de la société des Transports Verdier (société A...) dont il avait été membre du directoire et directeur d'exploitation, son fils, Frédéric A..., et son gendre, M.

Havre (Seine-Maritime), 3°/ Madame Ghislaine Z..., épouse de Monsieur Y..., secrétaire, demeurant 1, place Descartes à Evreux La Madeleine (Eure), 4°/ Madame Dominique Z..., épouse de Monsieur Frédéric

Frédéric A... X..., exerçant sous la dénomination "Le Relais des Trouettes", demeurant à Miramont-d'Astarac, Mirande (Gers), 2 ) de M.

Jacques Y..., demeurant résidence "Les Peupliers", 1, rue Frédéric Chopin, Chilly-Mazarin (Essonne), et M. Pierre Vincent, demeurant résidence "Les Peupliers", ...

Frédéric A..., demeurant ..., 2 / Mlle Nathalie A..., 3 / M.

Frédéric Z..., demeurant ci-devant ... et actuellement ..., en cassation de deux arrêts rendus le 4 novembre 1992 et le 23 novembre 1993 par la cour d'appel de Paris (16e chambre, section A), au profit

Frédéric B..., demeurant ... 4, 1er étage, 86000 Poitiers, defendeur à la cassation ; III - Sur le pourvoi n° S 98-45.694 formé par Mme Françoise A..., en cassation de l'arrêt rendu le 15 septembre

Frédéric X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de NÎMES, chambre correctionnelle, en date du 30 mars 2017, qui, pour infractions à la police de la pêche maritime, l'a condamné à 3000 euros d'amende

. ; que néanmoins à cette même audience, Maître A... du Barreau de PARIS qui était l'avocat de Frédéric X... s'est présenté au nom de deux enfants, Nicolas et Aurélien X... ; qu'à cette audience, Nicolas

leur avoir interdit l'accès au site et de les avoir privés de toute activité tout en continuant à les rémunérer, les intéressés ont saisi la formation des référés du conseil de prud'hommes pour voir ordonner

avec arme, en récidive, l'a condamné à 30 ans de réclusion criminelle en portant la période de sûreté aux deux tiers de la peine, 10 ans d'interdiction des droits civiques, civils et de famille, a ordonné

Frédéric X..., parties civiles, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de VERSAILLES, en date du 23 juin 2010, qui, dans la procédure suivie contre la première des chefs de

Pierre, Jean-André, François, Olivier X... et Mme Frédérica X...

Frédéric X... D..., demeurant à Cuiseaux (Saône-et-Loire), Porte du Verger, 4°/ Mme Z...

l'arrêt retient qu'en application des dispositions combinées des articles 42, 46, 145 et 493 du code de procédure civile, le président d'une juridiction, saisi d'une requête tendant à ce que soient ordonnées

Frédéric Y..., demeurant rue du Port Bertrand, 17540 Saint-Sauveur d'Aunis, 2 / de M.

Vous avez seulement ordonné à la secrétaire d'éditer une facture de matériel au prix d'achat, sans facturation de pose, en indiquant juste que vous vous en arrangeriez avec le client.