[F] au sein du groupe Auchan » comme il l'écrit dans ses conclusions. 10.

autorisant la demande de la société de droit allemand Puma AG Rudolf Dassler sport et de la société Puma France (les sociétés Puma) des saisies-contrefaçon dans trois magasins appartenant à la société Auchan

Y..., conseiller, les observations de la SCP Ghestin, avocat de la société Auchan France, de la SCP Le Bret-Desaché, avocat de M.

, en cassation d'un jugement rendu le 15 octobre 1998 par le tribunal d'instance du sixième arrondissement de Paris (contentieux des élections professionnelles), au profit : 1 / de la société Gibert

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Aubrun, sise ...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Auchan, société anonyme, dont le siège est ... les Boulogne, en cassation

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Auchan, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un

, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant tant sur le pourvoi principal, formé par la société Manufacture générale horlogerie que sur le pourvoi incident relevé par la société Auchan

Poisot, conseiller référendaire, les observations de Me Choucroy, avocat de la société Auchan, les conclusions de M.

Poisot, conseiller référendaire, les observations de Me Choucroy, avocat de la société Auchan, les conclusions de M.

Poisot, conseiller référendaire, les observations de Me Choucroy, avocat de la société Auchan, les conclusions de M.

Poisot, conseiller référendaire, les observations de Me Choucroy, avocat de la société Auchan, les conclusions de M.

Gilles, - LA SOCIETE AUCHAN, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 7ème chambre, du 1er juillet 1998, qui, pour vente de carburant à un prix inférieur à son prix d'achat

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme des Marchés Usines Auchan, dont le siège social est sis à

X..., agissant ès qualités de liquidateur judiciaire de sa reprise d'instance au lieu et place de la société Parouest ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué qu'en 1992, la centrale d'achats Auchan

E... et Auran.

________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par : 1°/ la société Administration Auran

Olivier X... au service de la société Auchan France, un avantage important en termes financiers ; qu'ainsi, tant la société Auchan France que M.