Jean Y..., 2°) M. Pierre-Edouard Y..., demeurant tous deux Square Darlington à Amiens (Somme), 3°) M.

la recevabilité du pourvoi ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué qu'ayant relevé appel, le 10 février 1996, de l'ordonnance en date du 7 février 1996 rejetant sa demande de mise en liberté, Jean-Pierre

Jean-Pierre X..., demeurant ...

Jean-Pierre, accusé de vols aggravés criminels et recel, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de CAEN du 22 janvier 1992 qui, sur renvoi après cassation, a rejeté sa demande

"alors, d'une part, que la plainte de Jean-Claude Z... reprochait à Robert A... d'avoir attesté "l'avoir vu (Jean-Claude Z...) frapper plusieurs fois diverses personnes" ; qu'il ressort des pièces de

Jean-Pierre -L'ASSOCIATION DE TIR NATIONAL DE TOURCOING, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 16 juin 1998, qui, pour infractions à la réglementation

, laquelle a été reportée à la demande du président du conseil d'administration de la société (pièce 7-2) au 12 septembre 2000 (pièce 7-3) ; que le 11 septembre 2000, la société Clinique Les Roches Claires

Jean-Daniel, - X...

observations de la société civile professionnelle LYON-CAEN, FABIANI et THIRIEZ, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général COTTE ; Statuant sur le pourvoi formé par : - BEAUMONT Jean-Jacques

Jean-Marc Y..., demeurant ..., 2 / de la société Arc-en-ciel, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., 3 / de la société Y...

., un certain F... et une troisième personne dont le patronyme est inconnu et que Pierre X... détiendrait des cessions de parts en blanc de cette société, pièce n° 1 ; toujours selon la même source, Pierre

B... ayant indiqué que la société Dobat avait " fait le gros-oeuvre du pavillon de Jean-Pierre C... à l'Isle-Adam" (ibid. p. 14) ; que les manipulations imaginées et réalisées par Michel X... et Louis

Joaillerie seront solidairement tenus au paiement à concurrence de la somme de 89 128,86 euros ; "aux motifs qu'" il convient de condamner Jean-Pierre Y..., solidairement avec la société X...

Y... et tirée de ce que le conseil de ce dernier n'a pas disposé de la copie des pièces du dossier ; "aux motifs que les avocats de Jean Y... ont régulièrement obtenu copie en juillet 1999, janvier

; que le fait que Jean-Charles X... ait subi un redressement fiscal pour la période de seulement 8 000 euros doit être regardé comme inopérant, le préjudice subi par la victime d'une infraction n'étant

Jean-Pierre Y..., domicilié [...] , 2°/ à M.

de fonds de commerce provenait du trafic de stupéfiants (D 262, D 263) ; qu'en réalité Yvette Y..., qui n'avait aucune fortune personnelle, agissait pour le compte de Jean-Claude Z...

Mark, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de DIJON, chambre correctionnelle, en date du 6 mai 2004, qui, dans la procédure suivie contre Jean-Claude Y... du chef de blessures involontaires