Z... et Patrick X..., l'avis de M.

Jacques X... et Patrick X..., en leur qualité de propriétaires actuels du terrain et le même Patrick X..., Mme Z... et Mme Y..., à raison des droits qu'ils vont acquérir sur le terrain en vertu de la donation-partage

Que Monsieur Patrick X... compare sa situation à celle de ses collègues.

Décision n° 10710 F Pourvoi n° Q 17-27.244 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE

Patrick X..., sans caractériser qu'il était légitime, pour M.

Patrick X... et son épouse, demandeurs à la mainlevée de l'hypothèque garantissant le prêt accordé à M.

COUR DE CASSATION Première présidence __________ OReins Pourvoi n° : V 22-23.497 Demandeur : M.

F-D Pourvoi n° M 22-23.305 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE

Patrick, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, en date du 18 avril 2001, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs d'abus de confiance, faux et usage de faux,

Patrick, contre l'arrêt de la cour d'appel de NANCY, chambre correctionnelle, en date du 15 septembre 1993, qui, pour abandon de famille, l'a condamné à 1 mois d'emprisonnement et a prononcé sur les intérêts

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Piwnica et Molinié, avocat aux Conseils, pour la société Patrick immobilier (demanderesse au pourvoi principal).

Patrick, contre l'arrêt de la cour d'assises de la CHARENTE-MARITIME, en date du 21 juin 2002, qui, pour assassinat, l'a condamné à trente ans de réclusion criminelle et dix ans d'interdiction des droits

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 29 mai 2012), que Léonie X... est décédée le 26 juillet 2007 en laissant à sa succession

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, tel qu'il figure au mémoire en demande et est reproduit en annexe au présent

Patrick F..., qui a obtenu le statut de repenti dans le cadre d'une autre information, a indiqué qu'il avait été chargé par M.

Patrick, contre l'arrêt de la cour d'appel de TOULOUSE, 3ème chambre, du 17 septembre 1992, qui, pour tromperie, l'a condamné à 25 000 francs d'amende, a ordonné une mesure de publication et d'affichage

LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'ordonnance attaquée rendue par le premier président d'une cour d'appel, que la société Cabinet Patrick Desbordes

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M.

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Patrick, Douglas D... de la VARENDE, né le 27 avril 1950 à Casablanca (Maroc), écuyer, demeurant

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Compagnie d'assurances Union des Assurances de Paris (UAP), dont le siège est ... (1er), agissant