Sylviane, inculpée d'homicide volontaire et tentative d'homicides volontaires, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de Reims, en date du 15 octobre 1992 qui a confirmé l'ordonnance

Aucun des trente employés de l'établissement pour parler des "sévices" dont auraient été victimes les pensionnaires sous le règne de "l'éducateur-chef M.

Mohamed X..., demeurant à Reims (Marne), ..., en cassation d'un jugement rendu le 6 décembre 1991 par le tribunal d'instance de Reims (section surendettement), au profit du Crédit municipal, dont le

Pierre, demeurant ... dans le Fer à Reims (Marne), en cassation d'une décision rendue le 7 novembre 1989 par l'assemblée générale de la cour d'appel de Reims, LA COUR, composée selon l'article L. 131

Jean-Pierre Y..., syndic, demeurant à Charleville Mézières (Ardennes), ..., pris en sa qualité de syndic de la liquidation des biens de la société à responsabilité limitée Société de mécanique générale

[P] [J] à l'encontre de l'arrêt rendu le 6 novembre 2024 par la cour d'appel de Reims, dans l'instance enregistrée sous le numéro F 25-10.087 ; Vu les observations développées au soutien de la requête

; que si la fracture temporale gauche, la fracture occipitale et la fracture du rocher droit apparaissent compatibles avec le choc de la tête de la victime chutant en arrière sur une jardinière de pierre

Pierre A..., 4 / de M.

, alors que cette mise à pied a bien été prononcée ; que les témoins de Cyril A...et Kélifa B... attestent du climat pesant qui a régné le 27 décembre 2006, lendemain de l'agression, Rémi X...ayant refusé

Guy C..., demeurant à Semide (Ardennes), en cassation d'un arrêt rendu le 23 mars 1988 par la cour d'appel de Reims (Chambre sociale), au profit : 1°) de M.

Monique, épouse Y..., contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de REIMS, en date du 15 septembre 2005, qui, dans l'information suivie contre elle pour complicité d'assassinats

Daniel Z..., demeurant à Saint-André-les-Vergers (Aube), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 avril 1989 par la cour d'appel de Reims (chambre sociale), au profit de la société Piffre, société à

Jean-Pierre Y..., Mme Liliane Y..., Mme Carole Y...

de l'employeur et a pris acte de la rupture de son contrat de travail le 6 novembre 2013 ; Sur le premier moyen : Attendu que l'employeur fait grief à l'arrêt d'annuler la sanction de mise à pied

, société anonyme, dont le siège est [Adresse 1], anciennement dénommée Inter gestion, à la société Pierre investissement 6, société civile de placement immobilier, dont le siège est [Adresse 1]

Pierre Y..., avec lequel elle demeure ... (Yvelines), 2°) de M. Roger C..., demeurant ... (Maine-et-Loire), 3°) de Mme Christiane, Lucie C..., épouse de M.

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le syndicat CGT des travailleurs des petites et moyennes entreprises de la métallurgie de Reims

Pierre X..., demeurant à Reims (Marne), ... dans le Fer, en annulation d'une décision rendue le 7 novembre 1989 par l'assemblée générale de la cour d'appel de Reims, LA COUR, composée selon l'article

[V] [O] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Reims, chambre correctionnelle, en date du 19 mai 2022, qui, pour infractions au code de l'urbanisme, l'a condamné à 10 000 euros d'amende

Pierre X..., demeurant à Reims (Marne), ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 14 novembre