de lui, compte tenu de ses incarcérations successives, imputables à son propre comportement ; que la cour d'appel ajoute que le requérant ne peut mettre en avant son enfant et la pathologie dont il souffre

X... souffre de plusieurs affections décrites dans le mémoire, aucun élément ne vient démontrer qu'elles ne seraient pas compatibles avec son maintien en détention, étant précisé que conformément aux dispositions

; que l'analyse de la vidéo-surveillance de la villa voisine de celle devant laquelle le sac a été retrouvé montre le passager d'un véhicule Peugeot 106 à 00 heure 59 jeter par la fenêtre une masse sombre

Y... a été opéré d'une hernie discale en 1986 et souffre depuis cette même année d'atteintes neurologiques ayant nécessité un suivi dans un service spécialisé en France vers où il a fait l'objet d'une

. ; que l'expert explique que le handicap dont souffre M.

régissent l'extradition ; qu'il ressort, par ailleurs, du certificat médical du 1er février 2006 du professeur Alain Y..., médecin du centre hospitalier universitaire de Limoges, qu'Apollinaire X... souffre

et ont rendu chacun une expertise, qui ont été notifiées au détenu le 6 octobre 2005 ; que ces expertises concluent toutes deux à un mauvais état de santé du condamné, qui est atteint d'hémiplégie, souffre

mentales ; que le préjudice d'agrément apparaît dès lors considérable et doit être indemnisé par la somme de 300 000 francs ; "1 ) alors que la victime d'un accident, réduite à l'état végétatif, ne souffre

pas dans l'ignorance de la gravité de la situation de la société CFTI puisqu'en février 1987 devant le Conseil d'administration de la Sofigam, il présentait la situation de la CFTI sous un jour très sombre

ans, en particulier pour les périodes du mois de septembre 1988 au mois de septembre 1989 et du mois de juin 1992 au mois de février 1994 ; que de même, sans méconnaître la gravité de la maladie dont souffre

. ; "aux motifs que les troubles somatiques et psychologiques dont souffre Jimmy Z... ont fait l'objet de plusieurs signalements de la direction de l'enfance et de la famille et d'enquêtes concernant

il avait été retrouvé tué, en possession d'une arme à feu chargée, en ce qu'il "portait dans le pantalon de jogging, coincé à la ceinture, un pistolet automatique m/m dépourvu de numéro, de couleur sombre

violences était bien celle qui aurait été volée" ; Les moyens étant réunis ; Attendu qu'il appert de l'arrêt attaqué que, le 7 novembre 1992, à la suite d'un différend qui l'avait opposé aux frères Trin

l'arrêt déféré (Paris, 6 février 2001) et les productions, que, par acte authentique du 15 mai 1992, la Caisse régionale de Crédit agricole mutuel de la Brie (la Caisse) a consenti à la société Pizza Trini

, ce qui emporte son irresponsabilité pénale ; que les analyses expertales les plus récentes, qui font état au 2 mai 2016 d'une évolution déficitaire sous fort traitement de la symptomatologie dont souffre

J..., qui ne comprend ni ne parle la langue française, avait pu exposer les lourdes pathologies dont il souffre et indiquer le traitement médical qu'il suivait, la chambre de l'instruction n'a pas légalement

Il souffre d'une étrange maladie" et le sous-titre "Claire X..., sa femme, la mort de son enfant, ses déchirures ...

que le chalutier "Korhogo" , armé par la société Ivoirpêche et assuré sur corps par la société Rhône-Méditerranée, aux droits de qui est venue la société Groupe assurance européenne (l'assureur) , a sombré

Teste et actuellement Résidence Baccharis, Bâtiment 13, appartement 26, 33470 Le Trich, 4 / de M. Eric C..., demeurant ..., 5 / de M. Jean-Marie G..., demeurant ... Teste, 6 / de M.

courrier du 11 juin 1981, la société ENEL lui a notifié qu'il était rappelé en Italie où il exercerait la fonction de technicien spécialiste en contrôle et mesure de la radioactivité à la centrale de Trino-Vercelles