Michel-Roch Y... avait sur lui deux lampes de poche, avec des piles de rechange, une bombe lacrymogène, un coupe boulon et divers sacs ; qu'enfin, une perquisition effectuée à son domicile et dans son véhicule

pendant deux mois ; "aux motifs qu'il résulte d'un procès-verbal dressé le 1er septembre 1989 par les gendarmes du peloton autoroute de Feurs que ledit jour, Jean-Michel X... circulait au volant d'un véhicule

utilisés ; qu'ils relèvent la résolution d'agir manifestée tant par la soustraction d'une automobile, l'achat de postiches que la fourniture d'une arme et d'un véhicule ; Attendu qu'en l'état de ces

"aux motifs qu'il résulte de la procédure et des débats que, le 13 août 1995, à 3 heures 40, les policiers circulant sur le CD 33 en direction de Bernay constataient qu'ils étaient rejoints par un véhicule

Guy, - LA SOCIETE RENAULT VEHICULES INDUSTRIELS, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, chambre correctionnelle, en date du 19 novembre 1987, qui a déclarés constitués

témoin Claude X... relatives aux occupations de la victime à la date des faits, tout comme celles de Diana Z... selon lesquelles son mari et elle-même, au moment de l'accident, venaient d'acquérir un véhicule

1990 à décembre 1992, la société "Saint-Denis Distribution" a revendu 132 moteurs à d'autres professionnels ou à des clients, dont 55 portaient un numéro exploitable, parmi lesquels 19 provenaient de véhicules

lors, en omettant de rechercher si, dans ces conditions, Philippe A... pouvait raisonnablement penser que l'ensemble routier était en état de rouler et si, par conséquent, en faisant repartir ce même véhicule

entraîné la mort, sans intention de la donner ; "aux motifs que l'information a établi que la fuite de Mohamed Z... avait été facilitée par la conjonction de trois éléments suivants : la vétusté du véhicule

déclaré Jean-Mario X... coupable de contraventions dont la matérialité n'était pas contestée et pour rejeter son argumentation selon laquelle la violation de la réglementation incombait au conducteur du véhicule

le désir "d'en découdre avec les arabes", qu'à l'instar de ses deux compagnons, il serait préalablement armé quant à lui d'un fusil Winchester et d'un lot important de munitions transporté dans son véhicule

de réclusions criminelle pour vols qualifiés et vol ; qu'il s'est évadé le 28 février 1988 de la maison d'arrêt de Cherbourg ; que les 25 mars et 19 avril suivants à Avon, il a commis des vols de véhicule

la menace d'une arme, la chambre d'accusation relève que la victime aurait été, selon ses dires, abordée par un automobiliste qui, braquant sur elle un pistolet, l'aurait obligée à monter dans son véhicule

cargaisons routières, qui, sachant que les semi-remorques concernent essentiellement des marchandises faciles à remettre dans les circuits commerciaux, ne se préoccupent pas a priori du contenu des véhicules

sur le pourvoi formé par : - SORIA Didier, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 20ème chambre, en date du 10 juin 1994, qui, pour infractions à la réglementation sur le stationnement des véhicules

constitutifs l'acte principal poursuivi, ne justifie pas la déclaration de culpabilité de Djamel X... pour complicité ; que, de surcroît, en se bornant à retenir la seule présence de celui-ci au volant du véhicule

relevé à l'encontre d'Alain X... personnellement, aucun fait matériel concret de participation à une entente, susceptible de constituer une charge à son encontre, ce prévenu s'étant borné à louer un véhicule

leur travail, une tâche précise dont ils étaient seuls responsables et dont elle se contentait de vérifier la parfaite exécution, que les sous-traitants travaillaient avec leur seul matériel (sacs et véhicules

en matière de respect de la réglementation du travail... ainsi qu'en matière de respect des règles concernant les conditions d'utilisation, la circulation, la conduite et l'entretien des engins et véhicules

; que selon les juges Fernand Gisie a commandé aux frais de l'hôpital et a emporté ou s'est fait livrer des denrées alimentaires, des boissons, du fuel domestique, ainsi que du carburant pour ses véhicules