CASSATION sur le pourvoi formé par : - X...

formé par : - X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, en date du 27 juin 2001, qui sur renvoi après cassation, dans la procédure suivie contre lui du chef d'agressions

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le troisième moyen : Vu l'article 1351 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, rendu sur renvoi après cassation

LA COUR DE CASSATION, siégeant en ASSEMBLÉE PLÉNIÈRE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1° / M. Jacques X..., 2° / M.

MF COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 28 février 2018 Cassation partielle sans renvoi M.

[I] [J] ont formé des pourvois contre l'arrêt de la cour d'assises de Paris, spécialement composée, en date du 13 juin 2022, qui, pour association de malfaiteurs terroriste en récidive, a condamné, le

qu'il est formé contre la disposition de l'arrêt ayant renvoyé l'affaire devant les premiers juges, afin qu'il soit à nouveau statué par eux au vu d'un projet de redressement par cession : Sur la recevabilité

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique du pourvoi principal et sur le moyen unique du pourvoi incident de la caisse

_______________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par M.

, DU 8 SEPTEMBRE 2020 La société Avanssur, partie intervenante, a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel d'Orléans, chambre correctionnelle, en date du 4 septembre 2018, qui, pour connexité

CASSATION sur le pourvoi formé par : - le procureur de la République près le tribunal de grande instance de Charleville-Mézières, exerçant les fonctions du ministère public devant la cour d'assises des

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE (ORLEANS, 11 MARS 1983) RENDU SUR REVOI APRES CASSATION, QUE LA SOCIETE SYSTEMS ENGINEERING LABORATORIES, ASSUREE A LA COMPAGNIE

[V] [M] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Paris, chambre correctionnelle, en date du 7 juillet 2022, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef d'infractions à la législation

CASSATION sur le pourvoi formé par : - X...

[R] [X] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, chambre 5-4, en date du 21 octobre 2024, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs d'infractions à la législation

Omar, contre l'arrêt n° 25 de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de VERSAILLES, en date du 15 janvier 2002, qui, sur renvoi après cassation, dans l'information suivie contre lui des chefs,

Samir, contre l'arrêt n° 24 de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de VERSAILLES, en date du 15 janvier 2002, qui, sur renvoi après cassation, dans l'information suivie contre lui des chefs

A PARIS 13EME, CONTRE UN ARRET RENDU PAR LA CHAMBRE D'ACCUSATION DE LA COUR D'APPEL DE PARIS, EN DATE DU 20 JUILLET 1984, QUI, STATUANT APRES CASSATION, A RENVOYE R.

Z..., avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu selon l'arrêt attaqué, rendu sur renvoi après cassation (2e Civ., 4 avril 2012, n° 10-24.695) et les productions, que