X... après qu'il ait été établi que l'intéressé avait participé à des courses de "jet-ski" les 16, 17 et 18 mai 2003 en Seine-et-Marne et les 29, 31 mai et 1er juin 2003 dans le Val d'Oise ; Attendu

Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Riom, 2 novembre 1993), qu'à la suite d'un accident de ski nautique, survenu le 10 août 1987 à Mlle Y...

DROIT DE METTRE FIN AU CONTRAT; ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET ATTAQUE QUE DEMOISELLE X..., DIRECTRICE DU CENTRE DE BEAUTE HAUSSMANN DE LA SOCIETE YVES ROCHER, AVAIT ETE VICTIME D'UN ACCIDENT DE SKI

; Attendu qu'à la suite d'un vol avec effraction commis par Patrick A... au préjudice d'André Y..., au cours duquel ont été dérobés des bons de caisse, du numéraire, des vêtements et du matériel de ski

en avoir délibéré conformément à la loi ; Donne défaut contre la CPAM de la Haute-Marne ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué (Nancy, 30 mai 1985), que, sur une piste de ski

pendant une durée de quinze ans, les activités de location et de vente de matériels de sport ; qu'au cours de la saison 1986-1987, les époux Y... ayant adjoint la location et la vente de chaussures et de skis

X..., qui se trouvait sur l'aire de départ d'un télésiège, exploité par la société STGM, a été heurté par le télésiège, alors qu'il tentait de ramasser son bâton de ski tombé à terre ; Attendu que l'arrêt

: Sur le moyen unique : Attendu, selon le jugement attaqué (tribunal d'instance de Versailles, 11 janvier 2011), que par lettre du 3 mai 2010, le Syndicat CFTC métallurgie 78 a informé la société SKF

I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 1ER MARS 2023 La société SKF

de février 2005 aurait évité la cessation des paiements et aurait donc permis la mise en oeuvre de ce plan et la continuation de l'activité ; que compte tenu de la situation déficitaire de la société SKP

engagement conclu pour dix ans, un protocole d'accord, puis un accord provisoire ont été conclus les 20 décembre 2004 et 7 avril 2005 ; qu'estimant que ce dernier accord avait été reconduit pour la saison de ski

COUR DE CASSATION Première présidence __________ [V] Pourvoi n° : Z 23-16.996 Demandeur(s) : la société SKN Avocat(s) : la SCP Melka-Prigent-Drusch Défendeur(s) : la société

maritime et notamment celles destinées à prévenir les abordages en mer ; qu'en effet, au-delà de la pratique de la planche à voile, d'autres activités nautiques sont apparues plus récemment : le jet ski

JAMES, A, LES 19 OCTOBRE 1937 ET 16 DECEMBRE 1938, DEPOSE PLUSIEURS MODELES DE CHAUSSURES DU GENRE "APRES-SKI", COMPORTANT UNE SEMELLE D'APPARENCE TRES EPAISSE ET AYANT UNE TIGE A POILS EXTERIEURS ;

Sur le moyen unique, pris en ses trois branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 18 septembre 1990), qu'après la mise en liquidation des biens de l'association Ski voyages loisirs (l'association

de travaux pour la campagne électorale de Jean-Louis Y... et pour l'exécution du portrait de sa petite fille, remboursement de billet pour les US, des impôts, du coût du changement des serrures, des skis

sans dénaturer les conclusions de Mme X... qu'il ressort des documents qu'elle a produit que ses parcelles ont été affectées à usage de parkings, équipements collectifs indispensables à une station de ski

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu que Paul X... s'était inscrit auprès de la société Allibert à un stage collectif de ski de