AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le treize octobre deux mille quatre, a rendu l'arrêt suivant : Sur

d'un véhicule et de changement de direction d'un véhicule effectué sans avertissement préalable ou dangereux, infractions commises à Pau le 14 novembre 1994, et de l'avoir condamné en conséquence à diverses

" ; Attendu qu'il résulte des mentions de l'arrêt attaqué que la décision a été rendue par la cour d'appel composée de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le treize janvier mil neuf cent quatre-vingt-dix-neuf, a rendu l'arrêt

25, Abdel X... a été observé alors qu'il pénétrait dans le parking à bord de son véhicule, les enquêteurs ayant ensuite entendu la porte de l'un des boxes s'ouvrir et se refermer ; qu'à 3 heures 30, les

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix janvier deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport

X... s'est chargé de récupérer en saisissant son véhicule, une voiture modèle Golf, vers mi-janvier 2004 ; du coup, il a emprunté 3 000 euros à sa mère et il a récupéré son véhicule qu'il a revendu par

Philippe, contre l'arrêt de la cour d'appel de BOURGES, chambre correctionnelle, en date du 31 octobre 1996, qui, pour refus de restituer son permis de conduire invalidé et conduite d'un véhicule malgré

Y... se sont heurtés de face au moment où ils se croisaient sur une route rétrécie à 5,80 mètres, à la sortie d'une légère courbe à droite ; que le véhicule de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Alte Leipziger, société anonyme

lui- même, à avoir la conduite, l'état, l'entretien, le choix du véhicule dans lesquels le locataire n'a aucun droit d'immixtion, la société Exapaq avait fortement incité, voire imposé aux artisans travaillant

qui a été heurtée par le véhicule qu'il conduisait lors de l'accident ont été blessés, spécialement Solange A... qui a subi une incapacité totale de travail supérieure à trois mois; que dans ces conditions

, acquis pour 2 500 francs, à un prix largement supérieur au prix argus ; il a indiqué de plus que ce véhicule avait été acheté pour remplacer un véhicule R 25 qui lui apparaissait trop coûteux mais que

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Grands Vins Jean-Claude Boisset de ce qu'elle s'est

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-huit septembre deux mille quatre, a rendu l'arrêt suivant :

conduisait son véhicule de marque Audi, M.

attaqué a refusé d'ordonner la poursuite des investigations; "aux motifs que, dans la nuit du 5 au 6 mars 1983 à une heure indéterminée mais comprise entre 3 heures 30 et 6 heures du matin, le véhicule

Qu'il a mentionné parmi ces jeunes le nommé Semaïnne X... qu'il connaissait sous le nom de "smain" lequel vers 23 heures 30 s'est levé à l'approche d'un véhicule Fiat de couleur blanche qui roulait doucement

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-neuf mars mil neuf cent quatre vingt douze, a rendu l'arrêt suivant