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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
613722a9cd580146773ffcad
6 mars 1996
.; que, blessé, M.
61372271cd580146773fd0cf
8 mars 1995
X..., blessé, a assigné M.
613722d6cd580146774021cf
4 juin 1997
après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt partiellement confirmatif attaqué, que Mme Z..., passagère du véhicule conduit par son mari, assuré auprès de la MACIF, a été blessée
613723c6cd5801467740dfc5
5 juillet 2001
Y... a été blessé par le chien de M.
61372395cd5801467740bade
26 octobre 2000
X... a été blessé dans un accident dont M. Y... a été déclaré responsable ; qu'il a demandé à celui-ci réparation de son préjudice ; Sur le premier moyen : Attendu que M.
61372512cd5801467741abdb
14 juin 2007
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 1er décembre 2005), que blessé par Mme X...,
civ1
ECLI:FR:CCASS:2017:C100707
1 juin 2017
Gatinais, premier avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Riom, 6 avril 2016), que Mme X... a été blessée
6137233ccd580146774072ee
15 avril 1999
. ; que, blessé, M. X... a demandé réparation de son préjudice à M.
61372303cd5801467740458c
29 avril 1998
X..., ayant été blessé dans un accident de la circulation dont la responsabilité incombe à M.
61372314cd580146774051c7
5 novembre 1998
. ; que les deux conducteurs ont été blessés ; Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt d'avoir limité le droit à indemnisation de Mlle Y... dans la proportion d'un tiers, en raison de la faute commise
ésistée de son pourvoi en tant que dirigéc/M. Z
6137231acd5801467740577f
14 janvier 1999
. ; que celui-ci, blessé, a demandé à Mme Z... réparation de son préjudice ; Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt d'avoir accueilli partiellement la demande, alors, selon le moyen, qu'il appartient
61372371cd58014677409d13
9 mars 2000
Y..., qui pilotait un cyclomoteur, a été heurté et blessé dans un carrefour par la voiture automobile conduite par Mme X... ; qu'il a assigné celle-ci en réparation de son préjudice ; Attendu que
61372659cd58014677424dcf
5 octobre 1994
Z... un cerf qui, s'étant échappé, a blessé le mineur Toni A... ; que ses parents ont demandé à M. B... et à M.
61372225cd580146773fa971
16 février 1994
X..., blessé, a assigné M. Y... en réparation de son préjudice ; Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt d'avoir exclu M.
613722bdcd58014677400d4a
9 octobre 1996
Z..., blessé dans un accident de la circulation dont M.
ECLI:FR:CCASS:2019:C200283
21 février 2019
R..., domicilié [...], contre l'arrêt rendu le 23 octobre 2017 par la cour d'appel de Riom (1re chambre civile), dans le litige l'opposant à l'Association communale de chasse agréée de Blesle, dont le
613720d6cd580146773eecf9
1 mars 1989
Y..., fit une chute et se blessa, qu'il demanda à M.
61372368cd580146774095f1
11 janvier 2000
loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon le jugement attaqué (tribunal d'instance de Nice, 8 avril 1997), que Mme X..., qui prenait une consommation à l'intérieur de l'Idée Halles bar, a été blessée
6137232dcd580146774066d4
30 septembre 1998
Y... a perdu le contrôle de sa motocyclette et a été blessé; qu'il a demandé réparation de son préjudice à un autre motocycliste, M.
és, énonce qu'en engageant une action en responsabilitéc/Mme Y
613721cccd580146773f7763
31 mars 1993
X... circulant en sens inverse ; que, blessé, M. X... a demandé réparation de son préjudice à Mme Y... ; Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt d'avoir déclaré M.
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